1. Veille Artisanat
  2. Apprentissage-Alternance
  3. Règlementation

Veille Artisanat

Un service du réseau des CMA pour mieux comprendre les enjeux du secteur de l’artisanat au quotidien

Rester informé
Alerte quotidienne
Alerte hebdomadaire
Base documentaire
Flux RSS

Apprentissage-Alternance

  • Données économiques
  • Initiatives
  • Orientation / Promotion des métiers
  • Politiques publiques
  • Questions européennes
  • Réglementation
  • Outils pratiques

Actualités

05/11/2014 -  Projet de loi de finances 2015 - Financement du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2015 à l'Assemblée Nationale, un avis et un ... Lire la suite

09/10/2014 -  Projet de loi de finances 2015 - Apprentissage

Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances pour 2015 peuvent ... Lire la suite

03/04/2014 -  Circulaire relative au programme Erasmus +

Une circulaire du 5 mars 2014 complète les informations relayées dans l'appel à propositions ... Lire la suite

06/03/2014 -  Loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à ... Lire la suite

21/02/2014 -  Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Un rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à ... Lire la suite

22/01/2014 -  Règlement européen établissant le programme Erasmus + (2014-2020)

Le règlement établissant Eramus+, programme d'action de l'Union dans le domaine de ... Lire la suite

09/01/2014 -  Procédure de dérogation aux travaux réglementés

Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite

05/11/2013 -  Projet de loi de finances 2014 : financement du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Le compte d'affectation spéciale "Financement national du développement et de la modernisation de ... Lire la suite

16/10/2013 -  Circulaire DIMA

Une circulaire relative à l'entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans ... Lire la suite

07/11/2012 -  Projet de loi de finances 2013 : avis sur l'apprentissage

Un avis a été présenté par Gérard Cherpion, au nom de la commission des affaires ... Lire la suite

  • <
  • ...
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27

En région

Région:
Documents clés

Gardons le contact

  • Qui sommes-nous ?
  • Nous contacter
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données
  • Gérer les cookies
© 2022 CMA France. Tous droits réservés
Panneau de gestion des cookies

Les fonctionnalités de ce site listées ci-dessous s'appuient sur des services proposés par des tiers. Si vous donnez votre accord (consentement), ces tiers déposeront des cookies qui vous permettront de visualiser directement sur entreprendre.artisanat.fr du contenu hébergé par ces tiers ou de partager nos contenus.
Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité.
Cette page vous permet de donner ou de retirer votre consentement, soit globalement soit finalité par finalité. En savoir plus

Nécessaire au fonctionnement du site

Les services de mesure d'audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l'amélioration du site. (Google Analytics)

Les cookies déposés via les services de partage de vidéo ont pour finalité de permettre à l'utilisateur de visionner directement sur le site le contenu multimédia. (YouTube)

Tout accepter
Tout refuser
Enregistrer ma sélection