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Veille Artisanat

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Apprentissage-Alternance

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Actualités

21/02/2014 -  Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Un rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à ... Lire la suite

22/01/2014 -  Règlement européen établissant le programme Erasmus + (2014-2020)

Le règlement établissant Eramus+, programme d'action de l'Union dans le domaine de ... Lire la suite

09/01/2014 -  Procédure de dérogation aux travaux réglementés

Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite

05/11/2013 -  Projet de loi de finances 2014 : financement du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Le compte d'affectation spéciale "Financement national du développement et de la modernisation de ... Lire la suite

16/10/2013 -  Circulaire DIMA

Une circulaire relative à l'entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans ... Lire la suite

07/11/2012 -  Projet de loi de finances 2013 : avis sur l'apprentissage

Un avis a été présenté par Gérard Cherpion, au nom de la commission des affaires ... Lire la suite

05/11/2012 -  Projet de loi de finances 2013 : apprentissage

La Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de ... Lire la suite

21/02/2012 -  Un rapport sur la mise en oeuvre de la loi sur la formation en alternance

Un rapport de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée Nationale fait le point sur les textes ... Lire la suite

03/08/2011 -  Loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Les dispositions de la loi dite "Cherpion" concernent le développement de l'alternance : création de ... Lire la suite

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