Apprentissage-Alternance
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Actualités
04/03/2019 - CEREQ : nominations au conseil d'administration [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mars 2019 porte nomination des membres du conseil ... Lire la suite
15/01/2019 - Certification : Informations requises pour l'enregistrement dans les répertoires nationaux [Arrêté]
Un arrêté fixant les informations permettant l'enregistrement d'une certification professionnelle ou ... Lire la suite
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
04/01/2019 - Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis [Décret]
Un décret relatif à l'aide au financement du permis de conduire pour les apprentis est paru au ... Lire la suite
02/01/2019 - Organisation et fonctionnement de France compétences [Décret]
Un décret relatif à l'organisation et au fonctionnement de France compétences est paru au ... Lire la suite
02/01/2019 - Modalités de financement des contrats d'apprentissage par les opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de détermination des niveaux de prise en charge des contrats ... Lire la suite
02/01/2019 - Rémunération des apprentis [Décret]
Un décret relatif à la rémunération des apprentis est paru au Journal officiel du 30 ... Lire la suite
02/01/2019 - Aide unique aux employeurs d'apprentis [Décret] aides-entreprises.fr
26/12/2018 - Certification relative aux compétences de maître d'apprentissage / tuteur [Arrêté]
Un arrêté portant création de la certification relative aux compétences de maître ... Lire la suite
26/12/2018 - Conditions de la rupture du contrat d'apprentissage à l'initiative de l'apprenti [Décret]
Un décret relatif aux conditions de la rupture du contrat d'apprentissage à l'initiative de ... Lire la suite