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Actualités
25/04/2025 - CEE : modification du tableau annexé aux fiches d'opérations standardisées de 7 références [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 25 avril, vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite
23/12/2024 - Filière vélo : labels Cyclescore et indice France Vélo
La filière France Vélo a présenté les labels Cyclescore et Indice France Vélo en ... Lire la suite
22/11/2024 - Métropole du Grand Paris : impact de la ZFE-m sur les artisans [Etude Apur]
La ZFE-m mise en place de façon progressive dans le périmètre de l’intra A 86 pour ... Lire la suite
22/07/2024 - CEE : modifications de programmes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats ... Lire la suite
12/07/2024 - Bâtiments à usage tertiaire : obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale [Arrêté modificatif]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de ... Lire la suite
02/07/2024 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité des artisans taxis et ambulances [Webinaire, le 4 juillet]
Le 4 juillet, la CMA Nouvelle-Aquitaine organise, avec le soutien de l'Ademe Nouvelle-Aquitaine, un webinaire ... Lire la suite
21/06/2024 - Véhicule électrique : impact des aides [France Stratégie - Note d'analyse]
Une note d'analyse de France Stratégie "présente l'impact des aides [publiques] sur la ... Lire la suite
15/02/2024 - Aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants : modalités 2024 [Décret] aides-entreprises.fr
23/10/2023 - Second Conseil de planification écologique
Le second Conseil de planification écologique s'est tenu le 26 septembre, en présence de la ... Lire la suite
02/10/2023 - CEE : opérations standardisées d'économies d'énergie [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 30 septembre, un arrêté "vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite