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Actualités

07/01/2026 -  Automobile : 5 leviers identifiés pour relancer le marché [Observatoire Cetelem de l'automobile]

L'Observatoire Cetelem publie l'édition 2026 de son étude sur l'automobile menée dans 13 pays ... Lire la suite

06/01/2026 -  Contrôle technique : véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 31 décembre, étend le champ d'application des ... Lire la suite

05/01/2026 -  NOUVEAU : suivez l'actualité liée aux appels à projets !

CMA Veille propose une nouvelle rubrique consacrée aux appels à projets - AAP dans son dossier ... Lire la suite

30/12/2025 -  Filière à REP voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Arrêté]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des ... Lire la suite

29/12/2025 -  Contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur : modifications [Arrêté]

Un arrêté modifiant certaines dispositions concernant le contrôle technique des véhicules ... Lire la suite

26/12/2025 -  Bonus écologique financé par les CEE : reconduction pour 2026

Dans un communiqué de presse du 26 novembre, le Gouvernement a annoncé la reconduction, pour 2026, du ... Lire la suite

26/12/2025 -  Dépannage des VL sur autoroutes et routes express : tarifs 2026 des prestations [Arrêté]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 12 juillet 2016 relatif au tarif de dépannage des ... Lire la suite

19/12/2025 -  Véhicules électriques : environ 3,4 % des VUL appartenant à des entreprises sont électriques [Les Thémas de la DGE]

Une note d'analyse publiée par la DGE (Direction Générale des Entreprises) souligne la ... Lire la suite

19/12/2025 -  Immatriculations de véhicules [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 19 décembre,  apporte "des modifications ... Lire la suite

11/12/2025 -  Contrôle technique : véhicules dotés d’airbag Takata en "stop drive" [Décret, Arrêté]

Face aux accidents dramatiques liés aux airbags défectueux de la marque Takata, le ministère ... Lire la suite

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