Bois - Ameublement
- Développement durable
- Emploi - Formation
- Hygiène - Qualité
- Initiatives
- Marché
- Politiques publiques
- Sécurité
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
04/12/2025 - Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles [Arrêté]
Un arrêté portant modification de l'arrêté du 17 octobre 1995 modifié relatif ... Lire la suite
01/12/2025 - Tournerie et tabletterie du massif du Jura : homologation de l'IG [Avis]
L'avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Tournerie et tabletterie du ... Lire la suite
19/11/2025 - REP déchets d'emballages : collecte, réemploi et recyclage [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 novembre, pose le cadre réglementaire nécessaire ... Lire la suite
01/10/2025 - Dispositif éco-énergie tertiaire - EET [Dossier Ministère de la Transition écologique]
Le dispositif éco-énergie tertiaire (EET) est une obligation réglementaire issue du ... Lire la suite
05/09/2025 - Certification du label écologique de l'Union européenne : produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation [Arrêté]
Un arrêté listant les produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation ... Lire la suite
23/05/2025 - Liste des métiers en tension [Arrêté]
Un arrêté fixant la liste des métiers et zones géographiques caractérisés ... Lire la suite
16/04/2025 - Lutte contre la déforestation importée et la dégradation des forêts - RDUE [Règlement]
Le Règlement (UE) 2023/1115 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 relatif à la ... Lire la suite
12/03/2025 - Certification du label écologique de l'UE : nouveaux produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 12 mars, liste les produits concernés par l'ouverture ... Lire la suite
21/02/2025 - Siège de Liffol : modification du cahier des charges de l'indication géographique [Avis]
Un avis, paru au Journal Officiel du 21 février, informe de la modification du cahier des charges ... Lire la suite