Bois - Ameublement
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Actualités
12/03/2025 - Certification du label écologique de l'UE : nouveaux produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 12 mars, liste les produits concernés par l'ouverture ... Lire la suite
21/02/2025 - Siège de Liffol : modification du cahier des charges de l'indication géographique [Avis]
Un avis, paru au Journal Officiel du 21 février, informe de la modification du cahier des charges ... Lire la suite
23/01/2025 - Nouvelle-Aquitaine : compétitivité énergétique des entreprises de production [AAP] aides-entreprises.fr
17/12/2024 - Lutte contre la déforestation importée et la dégradation des forêts - RDUE [Règlement]
Le Règlement (UE) 2023/1115 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 relatif à la ... Lire la suite
02/12/2024 - Patrimoine culturel immatériel
Le 25 novembre, le ministère de la Culture a organisé la première cérémonie ... Lire la suite
21/10/2024 - Filières REP : nature des données et modalités de leur mise à disposition [Arrêté]
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC) ... Lire la suite
27/06/2024 - Filière ameublement et bois : signature du Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2024-2027
Le 7 juin 2024, le Comité de développement des industries françaises de l'ameublement et du ... Lire la suite
14/05/2024 - Lancement de deux AAP pour une industrie du bois durable et décarbonée en France aides-entreprises.fr
15/04/2024 - Filière REP ameublement : agrément d'un organisme coordonnateur [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 13 avril, agrée l'organisme OCABJ en qualité ... Lire la suite