1. Veille Artisanat
  2. Bois - Ameublement
  3. Politiques publiques
  4. Actualités

Veille Artisanat

Un service du réseau des CMA pour mieux comprendre les enjeux du secteur de l’artisanat au quotidien

Rester informé
Alerte quotidienne
Alerte hebdomadaire
Base documentaire
Flux RSS

Bois - Ameublement

  • Développement durable
  • Emploi - Formation
  • Hygiène - Qualité
  • Initiatives
  • Marché
  • Politiques publiques
  • Sécurité
  • Réglementation
  • Outils pratiques

Actualités

05/01/2024 -  Inter-filières REP : tarifs de la redevance prévue pour couvrir les coûts des actions de communication conduites en 2023 [Arrêté]

L'article L. 541-10-2-1 du code de l'environnement prévoit que les coûts des actions de communication ... Lire la suite

03/01/2024 -  Filière REP des éléments d'ameublement : agrément d'éco-organismes [Arrêtés]

"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets issus ... Lire la suite

23/11/2023 -  TVA circulaire [Rapport]

Le 21 novembre, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de ... Lire la suite

06/11/2023 -  Filière bois : signature du nouveau contrat stratégique 2023-2026

A l'occasion du congrès international de la construction bois WOODRISE le 16 octobre, le Comité ... Lire la suite

18/10/2023 -  Filière REP ameublement : cahiers des charges d'agrément des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière [Arrêté]

Suite à la consultation publique réalisée par le ministère de la Transition ... Lire la suite

03/10/2023 -  Jura : les tensions sur l'emploi dans les filières de production [Rapport Cour des comptes]

A partir d'une enquête menée auprès d'un échantillon d'entreprises de 5 filières ... Lire la suite

06/09/2023 -  Filière REP DEA : cahiers des charges [Consultation publique - Projet d'arrêté]

Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires soumet à ... Lire la suite

03/07/2023 -  Sécurité générale des produits [Règlement]

Le règlement relatif à la sécurité générale des produit (RSGP) est ... Lire la suite

14/06/2023 - 
Allégations environnementales [Guide]

Le Conseil National de la Consommation a remis à la ministre déléguée chargée ... Lire la suite

22/05/2023 -  Les accidents du travail [Campagne de communication]

Dans le cadre du plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels, le ministère du ... Lire la suite

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • ...

En région

Région:
Documents clés

Gardons le contact

  • Qui sommes-nous ?
  • Nous contacter
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données
  • Gérer les cookies
© 2022 CMA France. Tous droits réservés
Panneau de gestion des cookies

Les fonctionnalités de ce site listées ci-dessous s'appuient sur des services proposés par des tiers. Si vous donnez votre accord (consentement), ces tiers déposeront des cookies qui vous permettront de visualiser directement sur entreprendre.artisanat.fr du contenu hébergé par ces tiers ou de partager nos contenus.
Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité.
Cette page vous permet de donner ou de retirer votre consentement, soit globalement soit finalité par finalité. En savoir plus

Nécessaire au fonctionnement du site

Les services de mesure d'audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l'amélioration du site. (Google Analytics)

Les cookies déposés via les services de partage de vidéo ont pour finalité de permettre à l'utilisateur de visionner directement sur le site le contenu multimédia. (YouTube)

Tout accepter
Tout refuser
Enregistrer ma sélection