Bois - Ameublement
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Actualités
02/12/2024 - Patrimoine culturel immatériel
Le 25 novembre, le ministère de la Culture a organisé la première cérémonie ... Lire la suite
21/10/2024 - Filières REP : nature des données et modalités de leur mise à disposition [Arrêté]
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC) ... Lire la suite
27/06/2024 - Filière ameublement et bois : signature du Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2024-2027
Le 7 juin 2024, le Comité de développement des industries françaises de l'ameublement et du ... Lire la suite
14/05/2024 - Lancement de deux AAP pour une industrie du bois durable et décarbonée en France aides-entreprises.fr
15/04/2024 - Filière REP ameublement : agrément d'un organisme coordonnateur [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 13 avril, agrée l'organisme OCABJ en qualité ... Lire la suite
13/03/2024 - Prévention des risques professionnels : évaluation de l'efficacité des aides de la CNAM aides-entreprises.fr
05/01/2024 - Inter-filières REP : tarifs de la redevance prévue pour couvrir les coûts des actions de communication conduites en 2023 [Arrêté]
L'article L. 541-10-2-1 du code de l'environnement prévoit que les coûts des actions de communication ... Lire la suite
03/01/2024 - Filière REP des éléments d'ameublement : agrément d'éco-organismes [Arrêtés]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets issus ... Lire la suite
23/11/2023 - TVA circulaire [Rapport]
Le 21 novembre, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de ... Lire la suite
06/11/2023 - Filière bois : signature du nouveau contrat stratégique 2023-2026
A l'occasion du congrès international de la construction bois WOODRISE le 16 octobre, le Comité ... Lire la suite