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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
27/09/2023 - La Réunion : données 2022 sur l'artisanat et la transition écologique du secteur
L'édition 2022 du Tableau Economique de l'Artisanat (TEA) de la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
27/09/2023 - Rhône : écosystème alimentaire [Rencontres d'affaires, le 4 octobre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône est partenaire des rencontres de ... Lire la suite
26/09/2023 - Charente : gestion des biodéchets à Angoulême [Réunion d'information, le 2 octobre]
Dans le cadre de l'obligation de tri à la source des biodéchets instaurée à partir du ... Lire la suite
26/09/2023 - Seine-Saine-Denis : Employeur'habilité [AAP FSE+]
En Seine-Saint-Denis, un AAP FSE+, ouvert notamment aux chambres consulaires, a été lancé ... Lire la suite
25/09/2023 - Centre-Val de Loire : dispositif Orientation City Tour
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre-Val de Loire propose un dispositif de découverte ... Lire la suite
25/09/2023 - Cadre normatif du ZAN [Note juridique Intercommunalités de France]
Suite à la promulgation de la loi dite "ZAN", et dans l'attente de plusieurs décrets mis en ... Lire la suite
21/09/2023 - Mayotte : 1 762 entreprises créées en 2022 [Insee Flash]
En 2022, 1 762 entreprises ont été créées à Mayotte, soit 2 % de moins qu'en ... Lire la suite
20/09/2023 - Gironde : gestion des biodéchets à Bordeaux Métropole [Enquête en cours]
Dans le cadre de la mise en oeuvre au 1er janvier 2024 de l'obligation de tri et de valorisation des ... Lire la suite
20/09/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : convention Région Académique/CMA
Le 14 septembre, à l'occasion des sélections nationales des Worldskills à Lyon, le Recteur de ... Lire la suite
14/09/2023 - Violences urbaines : reconstruction et réfection des bâtiments dégradés ou détruits [Ordonnances]
Deux ordonnances concernant la reconstruction et la réfection des bâtiments dégradés ou ... Lire la suite