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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
16/05/2024 - Automobile : contrat stratégique de la filière (CSF) 2024-2027
Les acteurs de la filière automobile et mobilités, l'Etat et les Régions ont signé, le ... Lire la suite
16/05/2024 - Martinique : état des lieux de l'artisanat alimentaire, vers une alimentation durable et une autonomie alimentaire sur le territoire [Rapport d'étude]
L'étude, cofinancée dans le cadre de l'appel à projets 2022 "Alimentation durable - vers la ... Lire la suite
16/05/2024 - Union européenne : performance énergétique des bâtiments [Directive]
La directive européenne révisée sur la performance énergétique des ... Lire la suite
15/05/2024 - Grand Est : Jeunes Appui à la réussite éducative [AAP FSE+]
La DREETS Grand Est lance un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 2F, afin de ... Lire la suite
14/05/2024 - En avril 2024, 66 % des dirigeants de TPE de 1 à 2 salariés sont confiants pour leur entreprise [Enquête OpinionWay pour CCI France]
Selon les résultats de la grande consultation des entrepreneurs [*] 66 % des dirigeants de TPE de 1 ... Lire la suite
13/05/2024 - Grand Est : insertion professionnelle et renforcement de l’alternance des jeunes [AAP FSE+]
La DREETS Grand Est lance un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 2a ... Lire la suite
13/05/2024 - JOP 2024 : dérogation à la durée du travail [Guichet national]
La DRIEETS Ile-de-France a mis en place un guichet unique national à destination des employeurs afin de ... Lire la suite
07/05/2024 - Saint-Martin : promouvoir l'apprentissage tout au long de la vie [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif ... Lire la suite
02/05/2024 - Cyclo-mobilité : usages professionnels du vélo-cargo [Enquête en cours]
Dans le cadre de l'Observatoire national des Cyclomobilités Professionnelles, l'association "Les ... Lire la suite
02/05/2024 - Saint-Martin : promouvoir un parcours d'éducation ou de formation inclusive et de qualité [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé deux appels à projets FSE+ du programme national ... Lire la suite