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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
27/05/2024 - Isère : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
27/05/2024 - Saint-Martin : améliorer l'accès à l'emploi et aux mesures d'activation pour tous les demandeurs d'emploi [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé deux appels à projets FSE+ du programme national ... Lire la suite
23/05/2024 - Vosges : fiscalité de la transmission-cession-reprise d'entreprise [Les Conf's Pacte Transmission-reprise]
Dans le cadre du Pacte Transmission Reprise, la Chambre de métiers et de l'artisanat Grand Est - Vosges et ... Lire la suite
22/05/2024 - Isère : boutique test [AAP]
Vienne Condrieu Agglomération, en partenariat notamment avec la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
22/05/2024 - Saint-Martin : améliorer les systèmes d'éducation et de formation ainsi que leur adéquation au marché du travail [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif ... Lire la suite
21/05/2024 - Nouvelle-Aquitaine : les clés pour réussir sa création d'entreprise [Webinaires 2024]
Dans le cadre du dispositif "Entreprendre la Région à vos côtés", la Chambre de ... Lire la suite
21/05/2024 - Cher : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
21/05/2024 - Fleuristes : baux commerciaux [Enquête FFAF]
Dans le cadre notamment du Conseil National du Commerce, la FFAF (Fédération française des ... Lire la suite
17/05/2024 - Dispositif des CEE : création et modification de programmes [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 15 mai, porte création de 6 programmes dans le cadre du ... Lire la suite
17/05/2024 - Accompagnement des entreprises [Mission gouvernementale]
En mars, Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Entreprises, du Tourisme ... Lire la suite