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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
13/12/2024 - Prépa-apprentissage : bilan du dispositif après 5 ans d'expérimentation [Céreq]
Le Céreq dresse un bilan du dispositif de Prépa-apprentissage, lancé en 2019 dans le cadre du ... Lire la suite
12/12/2024 - Martinique : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 3.G ... Lire la suite
11/12/2024 - Guichet unique des formalités des entreprises : fin de la procédure de continuité
Le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie informe que la procédure de ... Lire la suite
11/12/2024 - Centre-Val de Loire : cyclomobilité des artisans [Les Rendez-vous de l'Artisanat, le 16 décembre]
Dans le cadre de ses Rendez-vous de l'artisanat, spécial environnement, la CMA Centre - Val de Loire ... Lire la suite
10/12/2024 - Echec et rebond entrepreneurial [Rapport]
Le 23 avril 2024, la ministre déléguée chargée des Entreprises, du Tourisme et de la ... Lire la suite
09/12/2024 - MaPrimeRénov' : évolutions réglementaires [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté concernant la prime de transition énergétique, ... Lire la suite
09/12/2024 - Modalités d'allongement du délai de réalisation des travaux dans le cadre d'un prêt réglementé [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 relatif aux modalités ... Lire la suite
09/12/2024 - Nouvelle-Aquitaine : prévention du décrochage scolaire, sécurisation des parcours en apprentissage et en alternance [AAP FSE+]
La DREETS Nouvelle-Aquitaine a lancé, dans le cadre de l'objectif spécifique 2F [*] du Programme ... Lire la suite
06/12/2024 - L'IA au service de l’efficience [AMI]
La Direction générale des entreprises (DGE) a lancé un appel à manifestation ... Lire la suite
06/12/2024 - Artisanat du BTP : perception et gestion du risque de chute de hauteur [Enquête IRIS-ST]
L'IRIS-ST, en partenariat avec la CAPEB, la CNATP et l'OPPBTP, a mené une enquête nationale [*] afin ... Lire la suite