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3606 résultats pour la recherche "cadre juridique"
20/10/2009 - Aisne Numérique, le blog de la promotion des TIC dans l'Aisne
Le Plan départemental Aisne Numérique mis en place par le Conseil Général de l'Aisne, ... Lire la suite
15/10/2009 - Evaluation financière du plan de relance
Selon un rapport fait par Mme Arlette Grosskost au nom de la Commission des finances, de l'économie ... Lire la suite
01/10/2009 - 5 379 entreprises dans l'Yonne au 1er janvier 2009 : statistiques par pays, cantons et communautés de communes
L'artisanat de l'Yonne compte 5 379 entreprises, âgées en moyenne de 10,1 ans. La Chambre de ... Lire la suite
29/09/2009 - Une brique de chanvre isolante
Dans le cadre d'un partenariat avec le pôle de compétitivité Agri-Mip, la coopérative ... Lire la suite
23/09/2009 - 7 salons labellisés « Haute Qualité Coiffure© »
7 salons de la région angevine ont été labellisés « Haute Qualité ... Lire la suite
14/09/2009 - Les opportunités d'emploi des esthéticiennes saisonnières
D'après Michèle Lamoureux, présidente de la CNAIB, l'intérim est peu répandu ... Lire la suite
14/09/2009 - Hausse des déclarations d'effets indésirables des cosmétiques en 2008
L'afssaps (agence de sécurité sanitaire des produits de santé) a publié en juin 2009 ... Lire la suite
03/09/2009 - Grenelle 2 : le texte fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat
La loi relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement définit le cadre d'action, ... Lire la suite
02/09/2009 - La révision de la directive sur l’efficacité énergétique des bâtiments a été adoptée par le Parlement européen le 23 avril
Le texte doit encore être examiné et adopté par le Conseil de l'Union européenne. Le ... Lire la suite
09/07/2009 - La Somme compte 7 401 chefs d'entreprises artisanales
La chambre de métiers et de l'artisanat de la Somme comptabilise 7002 entreprises artisanales au 31/12/2008 ... Lire la suite