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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
02/03/2012 - Dématérialisation des marchés publics: la copie de sauvegarde
Dans le cadre d'une réponse électronique à un appel d'offre, la copie de sauvegarde permet au ... Lire la suite
02/03/2012 - Un projet de Maisons Communes Emploi Formation en Midi-Pyrénées
La Région Midi-Pyrénées a mis en place un projet de Maisons Communes Emploi Formation (MCEF) ... Lire la suite
23/02/2012 - Liste des 20 nouveaux OPCA agréés fin décembre 2011
Dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle initiée en 2009, 20 nouveaux Organismes ... Lire la suite
23/02/2012 - Un voyage d'étude en Suède pour les apprentis du CFA 44
La Région Pays-de-la-Loire propose plusieurs dispositifs pour "favoriser l'ouverture et la mobilité ... Lire la suite
21/02/2012 - Développement des nouveaux produits à base de bois et prospective
L'étude, lancée dans le cadre du Pipame par le ministère de l’Économie, des ... Lire la suite
21/02/2012 - Un rapport sur la mise en oeuvre de la loi sur la formation en alternance
Un rapport de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée Nationale fait le point sur les textes ... Lire la suite
17/02/2012 - 7 245 stagiaires ont été embauchés dans le cadre du dispositif
Dans le cadre du dispositif de "prime à l'embauche d'un jeune stagiaire" mis en place en juin 2009, une ... Lire la suite
16/02/2012 - Programme cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) : 6ème appel à propositions
Le 6ème appel à propositions au titre du programme de travail 2012 du CIP TIC ESP [programme de ... Lire la suite
09/02/2012 - Taxe de 0,1 % sur la 1ère vente en France de produits cosmétiques
Depuis le 1er janvier 2012, la première vente en France de produits cosmétiques est taxée ... Lire la suite
09/02/2012 - Trois entreprises artisanales innovantes à l'Observatoire des innovations
Trois entreprises artisanales innovantes exposent à partir du 7 février dans le cadre de la 3è ... Lire la suite