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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
15/03/2013 - Edition 2013 des chiffres clés de l'artisanat
L'édition 2013 des chiffres clés de l'artisanat, publiée par la DGCIS, présente "la ... Lire la suite
13/03/2013 - Dialogue social
Dans le cadre de la réforme de la Constitution, le Premier Ministre a présenté au cours du ... Lire la suite
11/03/2013 - Audition des organisations professionnelles du bâtiment au Sénat et à l'Assemblée Nationale
Les présidents de la CAPEB et de la FFB ont été auditionnés au Sénat le 27 ... Lire la suite
05/03/2013 - Réduction du taux de sel dans les charcuteries
Dans le cadre du respect de la charte nutritionnelle du Code des usages de la charcuterie, que les professionnels ... Lire la suite
04/03/2013 - Isère : Forum "Créer ou reprendre une entreprise"
La Chambre de métiers et de l'artisanat organise dans le cadre de la Semaine de l'artisanat le forum ... Lire la suite
28/02/2013 - Réseau breton du bâtiment durable (RBBB)
Lancé en janvier 2013 par la Région Bretagne, l'Etat et l'Ademe, le Réseau breton du ... Lire la suite
28/02/2013 - Salon et congrès Ecobat 2013
L'édition 2013 du salon Ecobat aura lieu du 20 au 22 mars prochains à Paris, Porte de Versailles. Il ... Lire la suite
28/02/2013 - Evaluation des impacts environnementaux des produits alimentaires
L'Ademe a réalisé un guide de lecture pour le référentiel BP X30-323-15 ... Lire la suite
22/02/2013 - L'artisanat français : 1 092 566 entreprises au 1er janvier 2011
L'édition 2013 des Tableaux de l'Economie Française fournit des statistiques sur différents ... Lire la suite
21/02/2013 - Comité stratégique de la filière agroalimentaire
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et Guillaume Garot, ... Lire la suite