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3611 résultats pour la recherche "cadre juridique"
09/01/2014 - Procédure de dérogation aux travaux réglementés
Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite
08/01/2014 - Programme Erasmus + : appel à propositions 2013
Un appel à proposition a été lancé dans le cadre du programme Erasmus + pour la ... Lire la suite
06/01/2014 - AMI Produits innovants pour une alimentation sûre, saine et durable
Le ministre délégué chargé de l’Agroalimentaire a lancé le 2 janvier 2014 ... Lire la suite
03/01/2014 - L'ISM dans la presse et sur internet en décembre 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
03/01/2014 - Kit de l'innovateur
Dans le cadre du projet Nouvelle Donne pour l'Innovation (NDI) , un Kit de l'innovateur, composé d'outils ... Lire la suite
02/01/2014 - Coopératives : un film d'animation sur le modèle coopératif
L'organisation représentative du mouvement coopératif français, Coop FR, a ... Lire la suite
19/12/2013 - Nouveaux mémos santé/sécurité de l'IRIS ST
Le pôle d'innovation pour la prévention des risques dans l'artisanat du BTP, IRIS-ST, propose aux ... Lire la suite
17/12/2013 - Plan Textiles Innovants
Le Plan Textiles Innovants mis en place dans le cadre du plan industriel gouvernemental de la "Nouvelle France ... Lire la suite
16/12/2013 - Horizon 2020 : programme de travail TIC 2014-2015
Le programme Horizon 2020 prévoit un financement supérieur à 15 milliards d'euros pour ses ... Lire la suite
13/12/2013 - Guide méthodologique sur la réalisation d'une étude énergétique du bâti ancien
Dans le cadre d'un partenariat avec le CETE de l’Est et la Caisse des Dépôts, l'Association ... Lire la suite