Rechercher
3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
20/01/2026 - Union européenne : promotion des produits agroalimentaires à Singapour [Appel à candidatures]
La direction générale de l'agriculture et du développement rural de la Commission ... Lire la suite
20/01/2026 - Facturation électronique : 101 plateformes agréées
Le Ministère de l'Action et des Comptes Publics informe que, dans le cadre de la ... Lire la suite
20/01/2026 - Coopération Nouvelle-Aquitaine - Aragon [AAP]
La Région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de sa coopération avec la Communauté Autonome ... Lire la suite
19/01/2026 - Hauts-de-France : prévention et sécurisation des parcours des seniors [AAP FSE+]
La DREETS Hauts-de-France a lancé 2 appels à projets dans le cadre des objectifs spécifiques ... Lire la suite
15/01/2026 - Nouvelle-Aquitaine : soutien à la création et à la reprise d'activité [AAP FSE+]
La Direction FSE et Ingénierie de projets de la région Nouvelle-Aquitaine lance un appel à ... Lire la suite
14/01/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : éveil des entreprises à la QVCT
En Auvergne-Rhône-Alpes, un travail partenarial mené par l'Aract, la DREETS et le SPST (service de ... Lire la suite
14/01/2026 - Industrie et ruralité [Recherche-action]
Un travail de recherche-action, mené dans le cadre de la Caravane des ruralités [*], est ... Lire la suite
06/01/2026 - Contrôle technique : véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 31 décembre, étend le champ d'application des ... Lire la suite
06/01/2026 - Bretagne : entreprises, emplois et métiers des secteurs de proximité dans les 21 pays bretons [Données ISM pour U2P]
Réalisé par l'ISM pour l'U2P Bretagne, un atlas web interactif permet de cartographier dans les 21 ... Lire la suite
05/01/2026 - Nouvelle-Aquitaine : Il est où mon DU ?
Dans le cadre du Plan régional de santé au travail de Nouvelle-Aquitaine, le site Il est où ... Lire la suite