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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
19/08/2024 - Pays de la Loire : promouvoir l'égalité d'accès et le suivi jusqu'à son terme d'un parcours d'éducation ou de formation inclusive et de qualité [AAP FSE+]
La DREETS Pays de la Loire a lancé un AAP FSE+ dans le cadre de l'Objectif spécifique 2F de la ... Lire la suite
12/08/2024 - Profil des créateurs d'entreprise en 2022 [Insee Première]
En 2022, un peu plus d'un million d'entreprises ont été créées en France. L'Insee ... Lire la suite
09/08/2024 - TPE-PME : faire face aux crises, en veillant à la qualité des conditions de travail [AMI]
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) lance un appel à ... Lire la suite
09/08/2024 - PACA : diagnostic de sobriété hydrique pour les entreprises du secteur agro-alimentaire
Dans le cadre du projet européen Interreg ALCOTRA Goutte à Goutte, la CMA PACA propose aux ... Lire la suite
08/08/2024 - Restauration rapide : bonnes pratiques d'hygiène [Guide]
Un avis de validation, par le ministre en charge de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, du ... Lire la suite
08/08/2024 - Charente : Mon centre-ville a un incroyable commerce [Etude - Concours, les 20-21 septembre]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Ville a un Incroyable Commerce" (MCVAIC), un concours de création ... Lire la suite
07/08/2024 - CPF : - 28 % des entrées en 2023 [Dares]
En 2023, on dénombre 1 335 900 entrées en formation dans le cadre du Compte personnel de formation ... Lire la suite
01/08/2024 - Corse : 2 145 salariés distincts détachés en 2023 [DREETS]
En 2023, 1 324 déclarations de détachement ont été effectuées et 2 145 ... Lire la suite
01/08/2024 - Soutien au déploiement des projets alimentaires territoriaux [Appel à candidatures]
Dans le cadre du volet agricole et alimentaire de la planification écologique France Nation Verte, le ... Lire la suite
31/07/2024 - Automobile : bilan 2022 [Rapport de branche des services de l'automobile]
Le bilan 2022 du rapport de branche des services de l'automobile, réalisé par l'Observatoire ... Lire la suite