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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
13/06/2017 - Occitanie : adoption du SRDEII
Le Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation ... Lire la suite
13/06/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : une aide pour les études à l'étranger
Les étudiants et les apprentis inscrits dans un établissement de la région ... Lire la suite
09/06/2017 - Corse : mise en oeuvre des actions économiques concertées du SRDE2I
Une convention-cadre de partenariat a été signée entre l'Agence de développement ... Lire la suite
08/06/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : les entreprises artisanales affichent une baisse de leur activité au 1er trimestre 2017
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
07/06/2017 - Journées techniques des certificats d'économie d'énergie : appel à contributions
L'Ademe, la Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) et l'Association techique ... Lire la suite
06/06/2017 - Etat du droit sur la qualification des travailleurs des plateformes de mise en relation : guide pratique
Le ministère du Travail présente, dans un guide, un état du droit sur la qualification des ... Lire la suite
02/06/2017 - Ile-de-France : Cartographie des entreprises artisanales de la réparation [Etude]
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France a réalisé une ... Lire la suite
02/06/2017 - PACA : analyse de la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif « Habiter mieux »
La CERC PACA a réalisé pour la région Provence Alpes Côte d'Azur, la DREAL et la ... Lire la suite
01/06/2017 - Alliance Nationale Bois Construction Rénovation
Signée le 9 mars 2017, par les ministres chargés du logement, de l'environnement, de la forêt ... Lire la suite
30/05/2017 - Bretagne : accompagnement à la création ou reprise d'entreprises [Avis de marché]
Dans le cadre de la mise en place du nouveau dispositif d'accompagnement de porteurs de projets à la ... Lire la suite