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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
16/11/2018 - Pyrénées-Atlantiques : déploiement du dispositif "Entreprendre en Haut-Béarn"
Dans le cadre de l'appel à projets lancé par l'AFE pour "Développer, animer et coordonner une ... Lire la suite
16/11/2018 - PLF 2019 : Financement national (...) de l'apprentissage [Sénat, Com. des Finances]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits ... Lire la suite
15/11/2018 - Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Projet de loi]
Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen ... Lire la suite
15/11/2018 - Nouvelle-Aquitaine : 7ème édition de la Semaine de la réparation, du 17 au 25 novembre 2018
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine organise du 17 au 25 novembre ... Lire la suite
15/11/2018 - Ariège : séminaire Coopwood les 21 et 22 novembre à Montels
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ariège organise un séminaire dans le cadre du ... Lire la suite
14/11/2018 - Erasmus+ : Action Clé 3 - Réseaux et partenariats d’établissements d’Enseignement et de Formation Professionnels [AAP]
Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la ... Lire la suite
14/11/2018 - Nouvelle-Aquitaine : festival Bordeaux S.O Good du 16 au 18 novembre
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine est partenaire de la ... Lire la suite
13/11/2018 - Occitanie : initiative Occtav en faveur de la transmission-reprise d'entreprises
Le service Occtav, en faveur de la transmission-reprise d'entreprises en zone rurale et montagneuse, est ... Lire la suite
13/11/2018 - Les matériaux biosourcés : opportunités et vertus pour la construction, séminaire en ligne le 15 novembre
L'IFDD (Institut de la francophonie pour le développement durable) organise en partenariat avec BioBuild ... Lire la suite
13/11/2018 - Hérault : une convention-cadre au service de l'artisanat et du territoire
Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et la Chambre de métiers et ... Lire la suite