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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
07/01/2019 - CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un ... Lire la suite
07/01/2019 - Taximètres en service [Arrêté]
Dans le cadre du contrôle métrologique des instruments de mesure, un arrêté relatif aux ... Lire la suite
04/01/2019 - Les Français connaissent mal les qualités nutritionnelles du pain [Etude CSA]
Selon un sondage réalisé en octobre 2018 par l'institut CSA, les Français ont une ... Lire la suite
02/01/2019 - Etats généraux de la robotique, le 7 mars 2019 à Lyon
La 5ème édition des Etats généraux de la robotique se tiendra le 7 mars 2019 dans le ... Lire la suite
26/12/2018 - La transformation à l'ère du digital [Guide pratique Bpifrance Le Lab]
Bpifrance Le Lab propose un guide pratique à destination des dirigeants de PME-ETI pour les aider à ... Lire la suite
21/12/2018 - Corse : projet Manu & Ciarbellu
Le projet Manu & Ciarbellu, initié par le pôle innovation et développement de ... Lire la suite
20/12/2018 - Nouvelle-Aquitaine : prolongation de l'appel à projets pour l'innovation artisanale [AAP]
Dans le cadre du festival de l'innovation NOVAQ, la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat et ... Lire la suite
18/12/2018 - Erasmus+ : Action Clé 3 - Projets européens de coopération prospective dans les domaines de l'éducation et de la formation [AAP]
Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la ... Lire la suite
17/12/2018 - Vers une étude sur la gestion des déchets du bâtiment
Dans la continuité des travaux engagés dans le cadre de la feuille de route économie ... Lire la suite