Rechercher
3610 résultats pour la recherche "cadre juridique"
31/08/2020 - Signalisation relative aux voies de circulation réservées à certaines catégories de véhicules sur certains axes : expérimentation [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'expérimentation d'une signalisation relative aux voies de ... Lire la suite
31/08/2020 - Allier : concours création & reprise d'entreprise
Dans le cadre de la quinzaine régionale de l'entrepreneuriat, l'interconsulaire de l'Allier organise le ... Lire la suite
28/08/2020 - Plan 1 jeune, 1 solution : guides à destination des CFA et des entreprises
Le Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion publie des guides pratiques sur les mesures prises ... Lire la suite
26/08/2020 - [Covid-19] Plans de relance automobile et aéronautique : cahiers des charges [AAP]
Les cahiers des charges des appels à projets lancés dans le cadre des plans de relance automobile et ... Lire la suite
26/08/2020 - Centre - Val de Loire : Situation des jeunes entreprises artisanales ayant moins de 3 ans d'activité en 2019
Les Chambres de métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire publient les données ... Lire la suite
25/08/2020 - Plan 1 jeune, 1 solution : prise en charge financière de la période de formation en CFA [Décret]
Un décret relatif à la prise en charge financière de la période de formation en centre ... Lire la suite
25/08/2020 - Plan 1 jeune, 1 solution : aides aux employeurs d'apprentis et de jeunes en contrat de professionnalisation [Décrets]
Les décrets relatifs à l'aide aux employeurs d'apprentis et à l'aide aux employeurs de ... Lire la suite
24/08/2020 - Services de l'automobile : mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance Pro-A [Arrêté]
Un arrêté du 22 juillet 2020 portant extension de l'accord du 22 octobre 2019 dans le cadre de la ... Lire la suite
24/08/2020 - La formation des salariés en lien avec leurs aspirations et les parcours professionnels [Ouvrage collectif]
L'ouvrage collectif, édité par le Céreq, présente des travaux réalisés ... Lire la suite
20/08/2020 - [Covid-19] [AAP] Plan de relance : soutien à la résilience de l'industrie
Dans le cadre du plan de relance, le ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, lance un appel ... Lire la suite