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883 résultats pour la recherche "Sécurité"
15/07/2021 - Déclaration relative à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés [Décret]
Un décret relatif à la déclaration relative à l'obligation d'emploi des travailleurs ... Lire la suite
02/07/2021 - Environnement : réforme des procédures d'évaluation environnementale et de participation du public [Décret]
Un décret portant diverses réformes en matière d'évaluation environnementale et de ... Lire la suite
02/07/2021 - [Covid-19] PACA : Coach Digital
La Région Sud PACA propose le dispositif Coach Digital pour accompagner les entreprises de moins de 20 ... Lire la suite
02/07/2021 - Des projets d’innovation textile pour application dans le secteur du bâtiment
Trois projets d'innovation textile pour des applications dans le secteur du bâtiment ont été ... Lire la suite
01/07/2021 - Cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants : conditions de transmission par l'organisme chargé du recouvrement [Décret]
Un décret relatif aux conditions de transmission par l'organisme chargé du recouvrement au ... Lire la suite
23/06/2021 - Bourgogne-Franche-Comté : Semaine du Numéric' du 28 juin au 2 juillet
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne Franche-Comté organise la Semaine du ... Lire la suite
18/06/2021 - [Covid-19] Boulangerie-pâtisserie : Renouvellement du Fonds de solidarité conventionnel exceptionnel
La CNBPF (Confédération nationale de la boulangerie, boulangerie-pâtisserie française) a ... Lire la suite
18/06/2021 - [Covid-19] Guadeloupe et Saint-Martin : Santé et sécurité au travail, volet FSE [AAP]
La DEETS Guadeloupe a mis à jour l'appel à projets concernant une "aide pour la mise en place de ... Lire la suite
11/06/2021 - [Covid-19] Réouverture d'un ERP fermé plus de 10 mois : dérogation temporaire à la tenue d'une visite de la commission de sécurité [Décret]
Un décret portant possibilité de dérogation temporaire à la tenue d'une visite de la ... Lire la suite
11/06/2021 - Confiserie : interdiction du dioxyde de titane [Avis EFSA]
Suite à un avis de l'EFSA (Agence européenne de sécurité alimentaire), le dioxyde de ... Lire la suite