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2126 résultats pour la recherche "Questions européennes"
12/06/2019 - Restriction des substances chimiques dans les textiles, cuirs, fourrures et peaux [Avis ANSES]
L'Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et ... Lire la suite
03/06/2019 - 12% d'artisans, commerçants, chefs d'entreprise chez les ressortissants européens élus municipaux en France
Depuis 2001 en France, en application du traité de Maastricht, les ressortissants des pays membres de ... Lire la suite
31/05/2019 - Loi PACTE : seuils de définition des PME [Décret]
Un décret portant application de l'article 47 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la ... Lire la suite
31/05/2019 - Boucherie-charcuterie : l'ARDATmv fait le point sur la gestion des effluents graisseux
Les entreprises artisanales de boucherie charcuterie, du fait de leurs activités (notamment la fabrication ... Lire la suite
29/05/2019 - L'ARDATmv fait le point sur la réglementation relative aux analyses microbiologiques
L'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat de la boucherie, fait le point sur la réglementation ... Lire la suite
28/05/2019 - Union européenne : adoption de la directive relative aux plastiques à usage unique
Le Conseil de l'Union européenne a adopté le 21 mai, de nouvelles règles sur le plastique ... Lire la suite
24/05/2019 - Démarche VISES : évaluer l'impact social de l'ESS à l'échelle transfrontalière
La démarche VISES - valorisation de l'impact social propre à l'entrepreneuriat social. est un ... Lire la suite
23/05/2019 - Chocolat : la France est le 3ème producteur européen
En 2017, l'Union européenne a produit environ 4 millions de tonnes de chocolat. Les trois premiers pays ... Lire la suite
16/05/2019 - Tarn et Garonne : évolution des aides aux travaux, le 23 mai à Valence d'Agen
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CAPEB du Tarn et Garonne organisent, le 23 mai, une ... Lire la suite
16/05/2019 - Gaspillage alimentaire : une méthodologie européenne pour quantifier le phénomène
Afin de contribuer à la réalisation de l'objectif de développement durable 12.3 des Nations ... Lire la suite