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2126 résultats pour la recherche "Questions européennes"
12/06/2020 - Surveillance du marché des véhicules à moteur [Décret]
Un décret relatif à la surveillance du marché des véhicules à moteur est paru au ... Lire la suite
12/06/2020 - [Covid-19] Impact de la pandémie sur la mise en oeuvre des programmes nationaux et cofinancés par le FSE
Le Ministère du Travail a mis à jour ses questions réponses relatives à l’impact ... Lire la suite
08/06/2020 - Commission européenne : lancement d'une consultation publique sur la régulation des plateformes numériques
La Commission européenne a lancé une consultation publique relative à la régulation des ... Lire la suite
29/05/2020 - [Covid-19] Impact sur l'apprentissage [Q/R]
Le ministère du Travail a publié un Questions-réponses qui précise les ... Lire la suite
28/05/2020 - [Covid-19] Contrôle aux frontières : situation des travailleurs saisonniers et détachés
Une instruction du Premier ministre détermine les conditions applicables aux travailleurs saisonniers ... Lire la suite
28/05/2020 - [Covid-19] Métropoles : mesures de soutien aux entreprises impactées
Retrouvez les mesures adoptées par les Métropoles pour apporter un soutien aux entreprises ... Lire la suite
27/05/2020 - [Covid-19] Organisation de la session d’examens 2020 [Questions-Réponses]
Le Ministère du Travail publie un Questions/réponses qui détaille les adaptations de ... Lire la suite
27/05/2020 - Occitanie : mobilité européenne des apprentis [Enquête]
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat Occitanie / ... Lire la suite
25/05/2020 - [Covid-19] Objectif reprise TPE-PME
Le dispositif Objectif reprise TPE-PME, déployé par le réseau Anact-Aract et les Direccte, et ... Lire la suite
18/05/2020 - Recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique [Guide]
Un guide réalisé par le bureau d'études Nomadéis, pour le Ministère de la ... Lire la suite