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2315 résultats pour la recherche "Questions européennes"
13/06/2025 - Alsace : optimiser et sécuriser son montage juridique de reprise [Atelier, le 17 juin]
Dans le cadre du Pacte Transmission-reprise 2023-2025, la CM Alsace organise le 17 juin un atelier consacré ... Lire la suite
10/06/2025 - Erasmus+ 2021-2027 : bilan à mi-parcours
Un rapport de l'Inspection Générale de l'Education, du Sport et de la Recherche (IGESR) dresse un ... Lire la suite
06/06/2025 - BTP : mise en oeuvre de la dimension écologique dans le secteur [Enquête Céreq]
A partir d'une enquête menée, dans le cadre du projet Ecolo'Acte [*], dans deux PME du BTP [**] ... Lire la suite
04/06/2025 - Made in France [Rapport]
Yves Jégo, ancien ministre, fondateur de la certification Origine France Garantie, a remis le 28 mai 2025 ... Lire la suite
03/06/2025 - RE2020 : exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments d’activités tertiaires spécifiques et à usage industriel et artisanal [Consultation publique]
Une consultation publique portant sur le décret relatif aux exigences de performance ... Lire la suite
03/06/2025 - Poissonnerie : température réglementaire de conservation des produits [Instruction technique DGA]
Une instruction technique de la Direction générale de l'alimentation du Ministère de ... Lire la suite
02/06/2025 - Ameublement : normalisation [Rapport de situation 2025]
L'institut technologique FCBA a publié un rapport de situation de la normalisation pour le secteur ... Lire la suite
02/06/2025 - Données statistiques sur l'emploi et les revenus des indépendants en 2022 [Insee Références]
L'Insee publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants ... Lire la suite
27/05/2025 - France - Etats-Unis : échanges commerciaux et droits de douane [Etude DGDDI]
Le Département des Statistiques et Etudes du Commerce Extérieur (DSECE) de la Direction ... Lire la suite
26/05/2025 - Haut-Commissariat à la stratégie et au plan : création et nomination [Décrets]
Un décret portant création du Haut-Commissariat à la stratégie et au plan est paru au ... Lire la suite