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2126 résultats pour la recherche "Questions européennes"
16/07/2010 - Proposition d'une traduction pour le futur brevet de l'Union européenne
Le système actuel de brevet européen est très coûteux, notamment pour ce qui concerne la ... Lire la suite
24/06/2010 - Nouvelle directive sur l'efficacité énergétique des bâtiments
Le Parlement européen a adopté le 18 mai 2010 la nouvelle directive sur l'efficacité ... Lire la suite
23/06/2010 - Examen des performances des PME européennes
Le rapport annuel sur les PME européennes rend compte de l'examen des performances des PME. Il donne un ... Lire la suite
23/06/2010 - Rapport annuel des PME européennes
Le rapport annuel sur les PME européennes, publié le 11 juin 2010, rend compte de l'examen des ... Lire la suite
23/06/2010 - Suivi de la mise en oeuvre du SBA (Small Business Act) au niveau national
Le rapport annuel sur les PME, publié le 11 juin 2010, présente, pour chaque Etat membre de l'Union ... Lire la suite
16/06/2010 - Rôle des matériaux de construction, de revêtement et de décoration dans la qualité de l'air intérieur
Le CNISAM, pôle d'innovation et de l'artisanat spécialisé dans les questions d'autonomie et de ... Lire la suite
15/06/2010 - Evaluation de la prise en compte des PME dans les politiques européennes
L'enquête annuelle "Think Small Test" et le Tableau de bord relatif à la mise en oeuvre du Small ... Lire la suite
08/06/2010 - Bilan économique du marché de la chaussure en 2009
La Fédération Française de la Chaussure a publié son bilan économique 2008-2009. ... Lire la suite
02/06/2010 - La Commission européenne adopte des règles de concurrence révisées relatives à la distribution et à la réparation de véhicules automobiles
La Commission européenne a adopté le 27 mai 2010 un nouveau règlement d'exemption par ... Lire la suite
01/06/2010 - Etiquetage des textiles : vers une nouvelle réglementation européenne ?
Un texte adopté en première lecture par le Parlement européen propose une refonte du ... Lire la suite