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2192 résultats pour la recherche "Questions européennes"
01/06/2011 - Pratiques de prévention du risque chimique dans le secteur de la réparation automobile
Fin 2010, l'INRS a participé à une campagne européenne, initiée par le Comité ... Lire la suite
27/05/2011 - Union européenne : création des ambassadeurs de PME
Le commissaire européen Antonio Tajani a annoncé, lors d'une conférence à Budapest le ... Lire la suite
26/05/2011 - Aides d'Etat : décisions et enquêtes dans le contexte de la crise financière
Un communiqué de presse de la Commission européenne relatif aux aides d'Etat donne un aperçu ... Lire la suite
25/05/2011 - Réexamen du Small Business Act
Le Parlement européen a adopté le 12 mai une résolution sur le réexamen du Small ... Lire la suite
17/05/2011 - Des nouvelles règles d'étiquetage du textile approuvées par le Parlement européen
Une règlementation relative aux nouvelles règles d'étiquetage du textile a été ... Lire la suite
26/04/2011 - Guide à destination du créateur pour choisir son statut
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise. Il répond sous forme de ... Lire la suite
15/04/2011 - Présentation de deux propositions législatives relatives au brevet européen
Dans le cadre de l'Acte pour le Marché Unique, la Commission européenne présente deux ... Lire la suite
14/04/2011 - 12 actions pour le Marché Unique de 2012
La Commission européenne a adopté l'Acte pour le Marché Unique qui se compose de 12 actions ... Lire la suite
28/03/2011 - Les outils de l'IRIS-ST
IRIS-ST, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises pour les questions de santé et ... Lire la suite
24/03/2011 - L'étiquetage "made in" pour les textiles
L'étiquette "made in", indiquant le pays d'origine d'un produit, devrait devenir obligatoire "pour les ... Lire la suite