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2098 résultats pour la recherche "Questions européennes"

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19/07/2010 -  Dynamisme des créations et des reprises en Vendée en 2009

L'artisanat vendéen a vu 1 592 entreprises se créer en 2009, essentiellement dans les ... Lire la suite

16/07/2010 - 
Appui méthodologique au créateur d’entreprise

Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise. Il répond sous forme de ... Lire la suite

16/07/2010 -  Proposition d'une traduction pour le futur brevet de l'Union européenne

Le système actuel de brevet européen est très coûteux, notamment pour ce qui concerne la ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

24/06/2010 -  Nouvelle directive sur l'efficacité énergétique des bâtiments

Le Parlement européen a adopté le 18 mai 2010 la nouvelle directive sur l'efficacité ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

23/06/2010 -  Examen des performances des PME européennes

Le rapport annuel sur les PME européennes rend compte de l'examen des performances des PME. Il donne un ... Lire la suite

23/06/2010 -  Rapport annuel des PME européennes

Le rapport annuel sur les PME européennes, publié le 11 juin 2010, rend compte de l'examen des ... Lire la suite

23/06/2010 -  Suivi de la mise en oeuvre du SBA (Small Business Act) au niveau national

Le rapport annuel sur les PME, publié le 11 juin 2010, présente, pour chaque Etat membre de l'Union ... Lire la suite

16/06/2010 - 
Rôle des matériaux de construction, de revêtement et de décoration dans la qualité de l'air intérieur

Le CNISAM, pôle d'innovation et de l'artisanat spécialisé dans les questions d'autonomie et de ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

15/06/2010 -  Evaluation de la prise en compte des PME dans les politiques européennes

L'enquête annuelle "Think Small Test" et le Tableau de bord relatif à la mise en oeuvre du Small ... Lire la suite

08/06/2010 -  Bilan économique du marché de la chaussure en 2009

La Fédération Française de la Chaussure a publié son bilan économique 2008-2009. ... Lire la suite