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2294 résultats pour la recherche "Questions européennes"

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10/07/2026 -  Transfrontalier : mise en oeuvre du règlement européen "Bridge for EU"

Le 23 juin, à l'occasion de l'ouverture de la 34ème Assemblée générale de la ... Lire la suite

09/07/2026 -  Industrie textile : réduire l'impact environnemental [Loi]

La loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile est parue au ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

08/07/2026 -  Union européenne : simplification des règles d'étiquetage des produits énergétiques [Paquet omnibus]

La Commission européenne a adopté, le 24 juin, le paquet "omnibus" de simplification des ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

07/07/2026 -  Automobile : de nouvelles règles pour une économie circulaire [Parlement européen]

Le Parlement européen a adopté, le 18 juin, le règlement relatif aux exigences de ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

02/07/2026 -  Provence-Alpes-Côte d'Azur : expérimentation Génération 4R [Projet européen REPper]

L’initiative Génération 4R (Réduire, Réparer, Réutiliser, ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

01/07/2026 -  Union européenne : transmissions d'entreprises [Recommandation]

La Commission européenne a publié, le 22 juin, une version actualisée de la recommandation de ... Lire la suite

25/06/2026 -  Auvergne-Rhône-Alpes : bilan du projet MOSAIC

La CMA Auvergne-Rhône-Alpes dresse un bilan du projet MOSAIC qui visait à faire évoluer les ... Lire la suite

19/06/2026 -  Nouvelles IGP enregistrées au niveau européen

Après la porcelaine de Limoges, cinq nouvelles indications géographiques françaises ont ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

12/06/2026 -  Intelligence artificielle générative : les défis environnementaux [Rapport Arcep]

L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation
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