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1922 résultats pour la recherche "Questions européennes"
25/04/2024 - Aménagement de la ville productive [La Fabrique de l'industrie]
La Note, réalisée dans le cadre du programme de recherche Ville productive initié par le ... Lire la suite
24/04/2024 - Martinique : favoriser la mobilité européenne à des fins d’apprentissage pour tous [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif spécifique 2.F ... Lire la suite
23/04/2024 - Adaptation au droit de l'UE en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole [Loi]
La loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière ... Lire la suite
23/04/2024 - Denrées comportant des protéines végétales : suspension du décret réglementant certaines dénominations [Conseil d'Etat]
En juillet 2023, le Conseil d'Etat, dans le cadre de l'examen d'un recours contre un premier décret relatif ... Lire la suite
23/04/2024 - Ecobalyse, calculateur de l'impact environnemental des vêtements [Consultation]
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a ... Lire la suite
22/04/2024 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité européenne [Joli Mois de l'Europe, mai 2024]
Dans le cadre de la 16ème édition du Joli mois de l'Europe en Nouvelle-Aquitaine en mai, la Chambre ... Lire la suite
22/04/2024 - Pompes à chaleur - PAC : plan d'action du Gouvernement
Un plan d'action pour produire en France un million de pompes à chaleur dès 2027 a été ... Lire la suite
22/04/2024 - En mars 2024, 65 % des dirigeants de TPE de 1 à 2 salariés sont confiants pour leur entreprise [Enquête OpinionWay pour CCI France]
Selon les résultats de la grande consultation des entrepreneurs [*], 65 % des dirigeants de TPE de ... Lire la suite
22/04/2024 - Brevets européens : 23 % des demandes déposées par une petite entreprise [OEB]
D'après le Patent Index 2023 de l'Office européen des brevets (OEB), 199 275 demandes de brevets ont ... Lire la suite
19/04/2024 - Services de paiement digitaux : progression de l'adoption [OpinionWay pour Lyf]
Un sondage OpinionWay pour Lyf [*], souligne que la connaissance et/ou les usages de la plupart des solutions de ... Lire la suite