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2282 résultats pour la recherche "Questions européennes"
20/05/2026 - Porcelaine de Limoges : première IG enregistrée dans l'Union Européenne
Suite à l'ouverture fin 2025, d'un nouveau cadre juridique européen relatif aux indications ... Lire la suite
19/05/2026 - Union européenne : protection de l'eau [Réglementations européennes]
La directive européenne révisant les règles relatives aux eaux de surface et aux eaux ... Lire la suite
12/05/2026 - Saint Martin : renforcement des capacités des équipes éducatives et appui à l'orientation scolaire [AAP FSE+]
La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la Collectivité de Saint-Martin ... Lire la suite
06/05/2026 - Miel, jus de fruits, confitures, gelées, marmelades de fruits, crème de marrons, laits de conserve [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 25 avril, transpose la directive (UE) 2024/1438 du Parlement ... Lire la suite
06/05/2026 - Sensibilité à l'environnement, action publique et fiscalité environnementale : opinion des Français [Crédoc]
Depuis 2020, l'ADEME insère, dans le dispositif d’enquête « Conditions de vie et ... Lire la suite
06/05/2026 - Corse : favoriser l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi 2025-2028 [AAP FSE+]
La DREETS Corse a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.A [*] du ... Lire la suite
06/05/2026 - Amiante : protection des travailleurs [Guide Commission européenne]
La Commission européenne a publié, en décembre 2025, un guide pour la gestion des risques ... Lire la suite
05/05/2026 - Données des filière REP [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 12 décembre 2022 relatif aux données des ... Lire la suite
05/05/2026 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité européenne [Joli Mois de l'Europe, mai 2026]
Dans le cadre du Joli mois de l'Europe en Nouvelle-Aquitaine en mai, les centres CMA Formation de la CMA ... Lire la suite
05/05/2026 - Remise directe : obligation de formation en hygiène alimentaire [Instruction technique DGAL]
La Direction générale de l'alimentation (DGAL), du ministère de l'Agriculture, de ... Lire la suite