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2098 résultats pour la recherche "Questions européennes"
03/06/2025 - RE2020 : exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments d’activités tertiaires spécifiques et à usage industriel et artisanal [Consultation publique]
Une consultation publique portant sur le décret relatif aux exigences de performance ... Lire la suite
03/06/2025 - Poissonnerie : température réglementaire de conservation des produits [Instruction technique DGA]
Une instruction technique de la Direction générale de l'alimentation du Ministère de ... Lire la suite
02/06/2025 - Données statistiques sur l'emploi et les revenus des indépendants en 2022 [Insee Références]
L'Insee publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants ... Lire la suite
27/05/2025 - France - Etats-Unis : échanges commerciaux et droits de douane [Etude DGDDI]
Le Département des Statistiques et Etudes du Commerce Extérieur (DSECE) de la Direction ... Lire la suite
26/05/2025 - Haut-Commissariat à la stratégie et au plan : création et nomination [Décrets]
Un décret portant création du Haut-Commissariat à la stratégie et au plan est paru au ... Lire la suite
26/05/2025 - France - Suisse : la formation professionnelle en pays voisin [Plaquette ULAM]
L'ULAM - Union Lémanique de l'Artisanat et des Métiers, dont font partie les CMA Ain et Haute-Savoie, ... Lire la suite
23/05/2025 - Bourgogne - Franche-Comté : semaine européenne du développement durable [Webinaires, du 2 au 6 juin]
La CMA Bourgogne - Franche-Comté organise, du 2 au 6 juin, la Semaine européenne du ... Lire la suite
23/05/2025 - Union européenne : affichage du coût environnemental des vêtements
La Commission européenne a validé le 15 mai le projet de cadre réglementaire relatif à ... Lire la suite
23/05/2025 - Tarn-et-Garonne : dispositif d’accompagnement au recrutement inclusif
Face aux difficultés de recrutement dans les petites entreprises, la CMA Tarn-et-Garonne mobilise, avec ... Lire la suite
19/05/2025 - NOUVEAU : suivez l'actualité liée à la sobriété et gestion de l'eau !
Le service Etudes-Veille Artisanat de CMA France propose une nouvelle rubrique consacrée à la ... Lire la suite