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1107 résultats pour la recherche "Qualité"
14/10/2020 - Certificats d'économies d'énergie : modalités de transmission des données des chantiers [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des ... Lire la suite
09/10/2020 - Nouvelle formule de MaPrimeRénov'
Le plan France Relance a doté d'une enveloppe supplémentaire de 2 milliards d'euros sur deux ans, le ... Lire la suite
05/10/2020 - Ile-de-France : pour un approvisionnement local des cantines scolaires franciliennes
La Région Ile-de-France cherche depuis plusieurs années à valoriser les produits de ... Lire la suite
02/10/2020 - Modalités de reconnaissance des GEIQ [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 17 août 2015 relatif aux modalités de ... Lire la suite
30/09/2020 - Dispositif Éco-énergie tertiaire : plateforme OPERAT
Le dispositif Éco-énergie tertiaire est issu du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 ... Lire la suite
17/09/2020 - France Relance : les fédérations du BTP doivent formuler des propositions d'engagement
Le 14 septembre, les fédérations professionnelles du BTP ont été reçues par ... Lire la suite
04/09/2020 - Centre - Val de Loire : conjoncture de l'artisanat au 1er semestre 2020
La chambre régionale des métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire édite une note de ... Lire la suite
27/08/2020 - Travaux réalisés dans les logements : quel taux réduit de TVA ?
Depuis le 1er janvier 2014, selon la nature des travaux réalisés dans les logements achevés ... Lire la suite
20/08/2020 - Nouvelle-Calédonie : évolution de la production artisanale et de l'industrie
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a sollicité les TPE et artisans ... Lire la suite
06/08/2020 - Entreprises en difficulté : bilan des dispositifs en faveur des salariés [Cour des Comptes]
La Cour des Comptes publie un rapport dressant un bilan des dispositifs [*] en faveur des salariés des ... Lire la suite