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1130 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
23/05/2022 - 14 recommandations en faveur des ZRR [Rapport]
Les députés et les sénateurs chargés par le Premier ministre Jean Castex d’une ... Lire la suite
19/05/2022 - Indicateurs du bâtiment pour le 1er trimestre 2022 [Note de conjoncture CAPEB]
Au 1er trimestre 2022, l'activité du secteur de l'artisanat du bâtiment progresse de 3,5 %, ... Lire la suite
09/05/2022 - Loire/Rhône : observatoire des comportements d’achats [11ème enquête]
La CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne lance la 11ème édition de sa grande enquête ... Lire la suite
04/05/2022 - Infrastructures de recharge pour véhicules électriques - IRVE [Guide DGE]
Un guide sur les marchés d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et ... Lire la suite
28/04/2022 - EIRL : mise en extinction du régime [Décret]
Le décret relatif à la mise en extinction du régime de l'entrepreneur individuel à ... Lire la suite
26/04/2022 - PPE : programmations pluriannuelles de l’énergie [Dossier]
Un dossier en ligne sur le site des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion ... Lire la suite
26/04/2022 - [France Relance] Fonds de restructuration des locaux d'activité : état des lieux
A l'occasion du comité de pilotage du dispositif « 100 foncières » qui s'est tenu le 30 ... Lire la suite
26/04/2022 - Bourgogne-Franche-Comté : fédérer et structurer les actions des professionnels engagés dans le service Effilogis - maison individuelle [Etude Pôle Energie]
Mis en place par la Région Bourgogne - Franche-Comté depuis 2009, le service Effilogis Maison ... Lire la suite
18/04/2022 - PACA : CPER 2021-2027
Le nouveau contrat de Plan État Région (CPER) 2021-2027 de la région Provence-Alpes-Côte ... Lire la suite
06/04/2022 - Interdiction de l'utilisation sur le domaine public en extérieur de systèmes de chauffage ou de climatisation [Décret]
Un décret concernant l'interdiction de l'utilisation sur le domaine public en extérieur de ... Lire la suite