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1245 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

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11/06/2026 -  [Actus de la semaine, 6-12 juin]

Contrat de professionnalisation expérimental [Loi] Entreprises industrielles : décarbonation et ... Lire la suite

10/06/2026 -  Ecomatériaux dans le bâtiment : rôle clé des artisans [Note de recherche, Leroy Merlin Source]

Cette note de recherche s'inscrit dans le cadre d'un projet de recherche mené avec l'Ajena et Alterre dans ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

05/06/2026 -  Evolution des conditions d'achat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques de moins de 500 kWc [Arrêté]

Un arrêté paru au Journal Officiel du 4 juin modifie l'arrêté du 6 octobre 2021 fixant ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

04/06/2026 -  [Actus de la semaine, 1er-5 juin]

Fonds de soutien à l'apprentissage aux régions et à la collectivité de Corse : ... Lire la suite

28/05/2026 -  [Actus de la semaine, 23-29 mai]

[Crise Moyen-Orient] Evolution des mesures de soutien à l'économie Erasmus+ : 200 000 ... Lire la suite

21/05/2026 -  [Actus de la semaine, 8 - 22 mai]

Taxe d'apprentissage 2024 : répartition du solde et établissements bénéficiaires ... Lire la suite

20/05/2026 -  Porcelaine de Limoges : première IG enregistrée dans l'Union Européenne

Suite à l'ouverture fin 2025, d'un nouveau cadre juridique européen relatif aux indications ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

18/05/2026 -  Taxe d'apprentissage 2024 : répartition du solde et établissements bénéficiaires [Caisse des Dépôts]

Une étude de la Direction des politiques sociales de la Caisse des Dépôts dresse un bilan de la ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

12/05/2026 -  Saint Martin : renforcement des capacités des équipes éducatives et appui à l'orientation scolaire [AAP FSE+]

La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la Collectivité de Saint-Martin ... Lire la suite

11/05/2026 -  Indicateurs du bâtiment pour le 1T2026 [Note de conjoncture CAPEB]

Au 1er trimestre 2026, l'activité des entreprises artisanales du bâtiment recule de 1,5 % en ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment
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