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589 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
21/01/2010 - L'impact des technologies numériques de l'information et de la communication sur l'environnement
Le rapport final du projet Ecotic fait le point sur les enjeux écologiques des technologies numériques de l'information et de la communication (TNIC). Il s'interroge sur les bienfaits ... Lire la suite
29/12/2009 - Publication de la loi relative à la lutte contre la fracture numérique
La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique, publiée au Journal Officiel du 18 décembre 2009, a pour objectif la facilitation de la ... Lire la suite
11/09/2009 - Rapport d'activité de la DGCIS
Le rapport d'activité de la DGCIS est paru. Il s'organise autour de 12 thématiques : L'innovation Les politiques sectorielles L'économie numérique La ... Lire la suite
27/08/2009 - Progression annuelle de 1% du nombre de demandes de brevets publiés
Ce tableau de bord est un état des lieux de l'innovation en France en 2009. Il présente les faits marquants de l'année : les nouveaux capitaux, les nouveaux entrepreneurs, les ... Lire la suite
29/05/2009 - Rapport sur les TIC et le développement durable
Le rapport sur les TIC et le développement durable, remis au ministre de l'écologie, dresse un état des lieux de l'impact des TIC sur l'environnement : la consommation ... Lire la suite
29/05/2009 - Un état des lieux des politiques en faveur des TIC en France
Le CESE dresse un état des lieux des politiques mises en place en faveur du développement des TIC, des besoins croissants confirmés par le plan « France numérique ... Lire la suite
26/05/2009 - Bilan de l'usage de l'internet en entreprise
Présentation des usages que font les entreprises des outils internet en 2008. En janvier 2008, presque toutes les grandes entreprises ont accès à l’internet haut ... Lire la suite
22/01/2009 - Small Business Act pour l’Europe : publication d’un avis du CESE
Un avis du Comité économique et social européen (CESE) concernant le "Small Business Act" pour l'Europe, adopté par les ministres européens le 1er décembre ... Lire la suite
02/12/2008 - Réorganisation des Chambres de Métiers et de l'Artisanat
A l'occasion de leur Assemblée générale, les présidents des chambres de métiers et de l'artisanat ont adopté un projet de rationalisation dans le cadre de la ... Lire la suite