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911 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
28/11/2023 - Zéro artificialisation nette - ZAN [Décrets]
Trois décrets relatifs au régime du zéro artificialisation nette (ZAN) sont parus au Journal ... Lire la suite
13/11/2023 - Rennes : données sur le commerce de centre-ville [Etude Audiar]
La Ville de Rennes a adopté, le 23 janvier 2023, l'acte II de son plan d'action pour le commerce du ... Lire la suite
07/11/2023 - Impact de l'apprentissage sur la productivité [4ème rapport Conseil national de productivité]
Le quatrième rapport du Conseil national de productivité (CNP) étudie les "forces ... Lire la suite
03/11/2023 - Rénovation énergétique des logements : regard des Français [Sondage OpinionWay pour Promee]
Un sondage OpinionWay pour Promee interroge les Français sur la rénovation énergétique ... Lire la suite
02/11/2023 - Transition écologique : répondre aux besoins en compétences [Valorisation de la recherche - Dares]
Le projet de recherche C>Terre est conduit par le Céreq et est soutenu par un financement du PIC (Plan ... Lire la suite
24/10/2023 - Contrôle technique des véhicules à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté relatifs au contrôle technique des véhicules à deux ... Lire la suite
24/10/2023 - Evolution des zonages [PLF 2024]
Le 29 septembre, à l'occasion du congrès annuel de l'association des maires ruraux de France, ... Lire la suite
19/10/2023 - Intégration de matières recyclées issues des textiles et chaussures usagés dans le secteur du BTP
Refashion, l'éco-organisme de la Filière Textile d’habillement, Linge de maison et Chaussure ... Lire la suite
16/10/2023 - Transformation commerciale des territoires [Etude Intercommunalités de France]
Intercommunalités de France a publié une étude élaborée avec l’appui de ... Lire la suite
10/10/2023 - Accompagnement des métiers d'art à l'export
Dans le cadre de la stratégie nationale en faveur des métiers d’art 2023-2025, la ministre ... Lire la suite