Rechercher

1013 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"

Restreindre les résultats par dossiers :
Dossiers Filières Marchés
Dossiers Thématiques

02/05/2017 -  Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]

Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les ... Lire la suite

24/04/2017 -  Réparation automobile : obligation de proposer des pièces de rechanges issues de l'économie circulaire

Depuis le 1er janvier 2017, les réparateurs automobiles ont l'obligation de proposer à leurs clients ... Lire la suite

20/04/2017 -  Bretagne : opération régionale de collecte des déchets dangereux pour les artisans du bâtiment

Les Chambres de métiers et de l'artisanat de Bretagne ont lancé, avec la CAPEB Bretagne et en ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

19/04/2017 -  La politique en faveur des villes moyennes : communication en conseil des ministres

Une communication présentée lors du Conseil des ministres du 12 avril 2017 dresse le bilan de la ... Lire la suite

19/04/2017 -  PACA : soutien à l’activité économique de proximité

La  Chambre de métiers et de l'artisanat Paca propose aux maires de la région de s'engager ... Lire la suite

18/04/2017 -  Approvisionnements de proximité en restauration hors domicile [Rapport public]

Le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) a rendu public ... Lire la suite

17/04/2017 -  L'innovation dans les quartiers de la politique de la ville : une étude du CGET

Le Commissariat général à l'égalité des territoires a confié au cabinet ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

07/04/2017 -  Les ménages et la consommation d'énergie : Etude CGDD

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) publie dix analyses, articulées ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

07/04/2017 -  Ile-de-France : rapport du CESER en faveur de la filière forêt-bois

Après avoir présenté les chiffres de la forêt et de la filière bois en France et ... Lire la suite

Dans la rubrique Bois - Ameublement

07/04/2017 -  L'entrepreneuriat dans les îles : avis du Comité européen des régions

Marie-Antoinette Maupertuis, Conseillère exécutive de la Collectivité territoriale de Corse ... Lire la suite