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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
19/08/2020 - Polynésie Française : Label Clean en Cuisine
Le label "Clean en cuisine", créé en 2020, remplace et s’inscrit dans la continuité de ... Lire la suite
17/08/2020 - RSE : Encourager l'exemplarité des entreprises [Rapport d'information]
La Délégation aux entreprises du Sénat a publié un rapport d'information sur la ... Lire la suite
17/07/2020 - Attributions du ministre de l'économie, des finances et de la relance [Décret]
Le décret relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de la relance est paru ... Lire la suite
09/07/2020 - 4èmes Assises de l’économie circulaire, les 7 et 8 septembre 2020
Organisées par l'Ademe, les 4èmes Assises de l’économie circulaire auront lieu les 7 et ... Lire la suite
02/07/2020 - Utilisation des FDES [Webinaire le 8 juillet]
L'Institut Technologique Forêt Cellulose Bois-construction Ameublement (FCBA) organise le 8 juillet, de 11h ... Lire la suite
01/07/2020 - Etude Bpifrance Le Lab / Terra Nova sur l'entrepreneuriat dans les quartiers
Après une première étude en 2016, Bpifrance Le Lab,Terra Nova et JP Morgan ont ... Lire la suite
26/06/2020 - [Covid-19] Urbanisme, logement, hébergement d'urgence, politique de la ville : plan de relance [Rapport d'information - Sénat]
Dès le début de la crise sanitaire du Covid-19, la commission des affaires économiques du ... Lire la suite
23/06/2020 - Circuits courts : point sur les exigences sanitaires
Le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation fait un point sur la réglementation applicable en ... Lire la suite
16/06/2020 - Fabriques de Territoire [AMI]
Dans le cadre du Programme "Nouveaux lieux, nouveaux liens", une nouvelle vague d'appel à manifestation ... Lire la suite
16/06/2020 - Surveillance des émissions de gaz polluants et des particules polluantes des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers [Décret]
Un décret relatif à la surveillance des émissions des gaz polluants et des particules ... Lire la suite