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1131 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
12/08/2026 - Sarthe : mettre en place le DUERP [Atelier, le 10 septembre]
La CMA Pays-de-la-Loire organise le 10 septembre au Mans un atelier RH sur le thème Mettre en place un ... Lire la suite
06/08/2026 - Avenir des commerces de proximité [Rapport Assemblée nationale]
La Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a constitué en février ... Lire la suite
24/07/2026 - ZAN : conséquences sur l'économie de l'aménagement [Rapport IGF-IGEDD]
Un rapport de l'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale de ... Lire la suite
22/07/2026 - 54 % des dirigeants de TPE optimistes pour leur activité au 2T2026 [Baromètre des TPE IFOP-Fiducial]
Le 84ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 003 chefs ... Lire la suite
21/07/2026 - Outre-mer : filières économiques d'avenir [Rapport Sénat]
La délégation aux outre-mer du Sénat a présenté un rapport d'information sur les ... Lire la suite
20/07/2026 - Stratégie nationale bas-carbone - SNBC 3 [Décret]
Le décret relatif au troisième volet de la stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) est paru ... Lire la suite
20/07/2026 - Taxis et VTC : données 2024 [Observatoire national des transports publics particuliers de personnes]
Le rapport 2026 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
17/07/2026 - Taxe "prémix" : liste des substances énergisantes [Arrêté]
Un arrêté pris pour l'application de l'article 1613 bis du code général des impôts ... Lire la suite
17/07/2026 - Plombier-chauffagiste [Dossier Projecteurs]
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un ... Lire la suite
15/07/2026 - Grand Est : réemploi des matériaux dans les métiers du bâtiment [Webinaire, le 20 juillet]
La CMA Grand Est organise, le 20 juillet, un webinaire sur le réemploi des matériaux pour ... Lire la suite