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1354 résultats pour la recherche "Consommation collaborative"
05/02/2021 - [Covid-19] Situation des entrepreneurs face à la crise [Enquête Initiative France]
Initiative France a mené entre le 26 novembre et le 13 décembre 2020 une enquête nationale ... Lire la suite
03/02/2021 - Le métier de tapissier à l'horizon 2030 [GT prospectif - AOCDTF]
Le groupe de travail prospectif sur le métier de tapissier constitué au sein de l'Association ... Lire la suite
02/02/2021 - Produits graphiques : consommation et gisements de déchets [Etude ADEME/SEREHO]
Le cabinet d'études SEREHO a réalisé pour le compte de l'ADEME un rapport faisant état ... Lire la suite
26/01/2021 - Batellerie artisanale : exonération de TICPE [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 26 janvier 2021, fixe les modalités d'application de ... Lire la suite
26/01/2021 - Union européenne : stratégie pour des textiles durables [Consultation]
La Commission européenne a lancé jusqu'au 2 février une consultation concernant la feuille de ... Lire la suite
25/01/2021 - Glaces aromatisées à la bière ou au vin : taux de TVA en vente à emporter sans consommation immédiate [Rescrit fiscal]
Des précisions sont apportées par un rescrit concernant le taux de TVA applicable à la vente ... Lire la suite
21/01/2021 - Notoriété des labels environnementaux [Sondage Opinion Way pour l'Ademe]
Opinion Way a mené à la demande de l'Ademe une enquête auprès d'un échantillon de ... Lire la suite
14/01/2021 - 64 % des Français estiment avoir augmenté leur consommation de produits français [Enquête Opinion Way pour Insign]
En octobre 2020, après une première enquête menée lors du premier confinement, Opinion ... Lire la suite
14/01/2021 - Produits industriels et services : la DGCCRF fait le point sur les signes d'origine et de la qualité
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
12/01/2021 - Batellerie artisanale : tarif réduit de TICFE [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel, fixe l'entrée en vigueur des dispositions du I de l'article 66 ... Lire la suite