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3660 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/10/2022 - Loire : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
18/10/2022 - Tarn : cession-transmission d'entreprise sur le territoire Albigeois-Bastides [Réunions d'information]
La Chambre de métiers et de l’artisanat du Tarn conduit actuellement un programme d’actions sur ... Lire la suite
18/10/2022 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité internationale [Conférence, le 20 octobre]
Dans le cadre des Olympiades des Métiers, la Chambre de métiers et de l'artisanat et la Région ... Lire la suite
17/10/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : démarche Réseau des entreprises accueillantes [Guide]
Dans le cadre d'une démarche "Réseau des Entreprises Accueillantes", la Région ... Lire la suite
14/10/2022 - Transmission d'entreprise : 11 recommandations pour la sécuriser et la simplifier [Sénat]
Le 6 octobre, la Délégation aux entreprises (DAE) du Sénat a adopté le rapport ... Lire la suite
14/10/2022 - Affichage environnemental des produits textiles
L'Union des industries textiles (UIT), dans le cadre de l’expérimentation de méthodes ... Lire la suite
13/10/2022 - Certificats d'économies d'énergie (CEE) [Arrêtés]
Deux arrêtés relatifs aux certificats d'économies d'énergie sont parus au Journal ... Lire la suite
13/10/2022 - Isère : partage d'expériences sur les circuits-courts et le Pôle agro-alimentaire, le 17 octobre
Dans le cadre de l’année de la gastronomie française, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
13/10/2022 - Étiquetage des denrées alimentaires : révision des règles européennes [Etudes CCR]
Le Centre commun de recherche (CCR) de la Commission européenne a publié le 9 septembre le ... Lire la suite
11/10/2022 - Cybersécurité [Formations France Num]
Dans le cadre du Cybermoi/s, un mois dédié à la lutte contre les rançongiciels et le ... Lire la suite