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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
03/10/2022 - Transitions Collectives : liste des métiers porteurs par région
Dans le cadre du dispositif de formation Transitions Collectives, une liste des métiers porteurs a ... Lire la suite
30/09/2022 - Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage : modification du délai de prise en compte des recommandations de France compétences [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 30 septembre, "prévoit que, jusqu'au 30 novembre 2022, le ... Lire la suite
29/09/2022 - Filière REP TLC : projet de cahier des charges [Consultation publique]
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a ... Lire la suite
29/09/2022 - Achats publics durables : aspects sociaux de la commande publique [Guide, nouvelle version]
Une nouvelle version du guide sur les aspects sociaux et écologiques de la commande publique, qui vise ... Lire la suite
28/09/2022 - Isère : Forum des métiers et de l’apprentissage, les 4 et 5 octobre
Le Forum des métiers et de l’apprentissage aura lieu les 4 et 5 octobre à Bourgoin-Jallieu. ... Lire la suite
27/09/2022 - Eco Energie Tertiaire : tolérance accordée jusqu'au 31 décembre pour le remplissage des déclarations
Dans le cadre du dispositif Eco Energie Tertiaire, une tolérance est accordée jusqu'au 31 ... Lire la suite
27/09/2022 - Automobile : impact des mesures du Fit for 55 [Webinaire, le 5 octobre]
Le Club Trajectoire Durable de Mobilians et le Journal de l'Automobile organisent, le 5 octobre, une ... Lire la suite
27/09/2022 - Tarn-et-Garonne : création-reprise d'entreprise artisanale [L'Atelier des métiers]
Dans le cadre de L'atelier des métiers, la Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn et Garonne ... Lire la suite
26/09/2022 - Grand Est : Insertion professionnelle et renforcement de l’apprentissage et de l’alternance des jeunes [AAP]
Dans le cadre de la programmation FSE+ 2021-2027, la DREETS Grand Est a lancé un appel à projets ... Lire la suite
26/09/2022 - Moselle : Pâtissiers de Moselle, les 1er-2 octobre
Le Département de la Moselle, Moselle Attractivité et la Chambre des métiers et de ... Lire la suite