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3614 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
28/02/2013 - Evaluation des impacts environnementaux des produits alimentaires
L'Ademe a réalisé un guide de lecture pour le référentiel BP X30-323-15 ... Lire la suite
22/02/2013 - L'artisanat français : 1 092 566 entreprises au 1er janvier 2011
L'édition 2013 des Tableaux de l'Economie Française fournit des statistiques sur différents ... Lire la suite
21/02/2013 - Comité stratégique de la filière agroalimentaire
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et Guillaume Garot, ... Lire la suite
20/02/2013 - 51 % des artisans de l'Ain maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Ain au 4ème trimestre 2012, réalisée dans ... Lire la suite
20/02/2013 - Le ralentissement de l'activité se poursuit au 4ème trimestre 2012 pour les artisans ardéchois
L'enquête de conjoncture de l'artisanat ardéchois au 4ème trimestre 2012, ... Lire la suite
20/02/2013 - 56 % des artisans ligériens maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Loire au 4ème trimestre 2012, réalisée ... Lire la suite
20/02/2013 - Ralentissement de l'activité des entreprises artisanales rhônalpines au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 4ème trimestre 2012, réalisée ... Lire la suite
19/02/2013 - Un plan régional pour l'artisanat en Ile-de-France
Un nouveau cadre d’intervention en faveur de l’artisanat et des métiers d’art et de ... Lire la suite
19/02/2013 - Contrat d'études prospectives du secteur de la fleuristerie
Le contrat d'études prospectives du secteur des fleuristes a été réalisé par ... Lire la suite
19/02/2013 - L'artisanat rassemble plus de 12 000 entreprises dans le Massif des Pyrénées au 1er janvier 2012
Dans le cadre de la révision du Schéma de Massif, l’APEM a réalisé, grâce ... Lire la suite