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3252 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/08/2010 - Documents techniques et pédagogiques relatifs à l'accessibilité au logement des personnes handicapées
Dans le cadre des "Journées territoriales de l'accessibilité" (ministère de l'Ecologie, de ... Lire la suite
01/08/2010 - Soutien de la Fondation Ernst & Young à la filière artisanale
La Fondation Ernst & Young a pour mission d'encourager les projets innovants des entreprises artisanales et de ... Lire la suite
19/07/2010 - Chiffres clés de l'artisanat dans les Deux-Sèvres en 2009
En 2009, l'artisanat des Deux-Sèvres compte 5 340 entreprises, employant 14 439 salariés et 2 186 ... Lire la suite
19/07/2010 - Dynamisme des créations et des reprises en Vendée en 2009
L'artisanat vendéen a vu 1 592 entreprises se créer en 2009, essentiellement dans les ... Lire la suite
16/07/2010 - Appui méthodologique au créateur d’entreprise
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise. Il répond sous forme de ... Lire la suite
18/06/2010 - Grenelle de l'environnement : partenariat sur la formation professionnelle dans le bâtiment
Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, un partenariat sur la formation professionnelle dans le ... Lire la suite
09/06/2010 - 22 285 entreprises artisanales en Gironde en 2009
L'artisanat girondin compte 22 285 entreprises inscrites au Répertoire des Métiers en 2009, employant ... Lire la suite
04/06/2010 - L'artisanat guyanais fort de 3 957 entreprises en 2008
L'artisanat guyanais compte 3 957 entreprises en 2008. 515 entreprises ont été créées ... Lire la suite
04/06/2010 - 55 547 entreprises artisanales en Languedoc-Roussillon en 2009
L'artisanat languedocien compte 55 547 entreprises au 1er janvier 2010, soit une hausse de 35 % en 10 ans. Elles ... Lire la suite
04/06/2010 - 11 483 entreprises artisanales dans les Pyrénées-Atlantiques en 2009
L'artisanat des Pyrénées-Atlantiques est riche de 11 513 entreprises en 2009. Pour la première ... Lire la suite