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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
29/04/2013 - 56 % des artisans isérois maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Isère au 4ème trimestre 2012, ... Lire la suite
24/04/2013 - Situation des entreprises cinq ans après leur création
Les résultats de l'enquête menée en 2011 auprès des entreprises créées au ... Lire la suite
24/04/2013 - Haute-Marne : accessibilité et mise en conformité des ERP
Dans le cadre du dispositif ORAC, mis en œuvre par les 3 Pays de Haute-Marne, la Chambre de métiers et ... Lire la suite
23/04/2013 - Conditions d'utilisation des mentions valorisantes en pâtisserie
Le CTMP - Centre Technique des Métiers de la Pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat et ... Lire la suite
23/04/2013 - 1ères assises régionales de l'entrepreneuriat féminin en Champagne-Ardenne
Les 1ères assises régionales de l'entrepreneuriat féminin en Champagne-Ardenne auront lieu le ... Lire la suite
22/04/2013 - 2è édition du Forum de l'alternance en Drôme Nord
Le 2è Forum de l'alternance en Drôme Nord, organisé par la Chambre de Métiers et de ... Lire la suite
18/04/2013 - Build up skills : état des lieux de la situation en France
Dans le cadre du programmen européen "Build up skills" (BUS), l'AFPA publie un état des lieux de la ... Lire la suite
17/04/2013 - Recueil de l'avis des entreprises sur les interventions publiques en leur faveur
Le ministère du redressement productif, dans le cadre de la modernisation de l'action publique, a ... Lire la suite
17/04/2013 - Evaluation de la mise en oeuvre du service public de l'orientation
Un rapport issu d'une mission confiée à l'Inspection générale des affaires sociales ... Lire la suite
15/04/2013 - Les services de l'automobile : près de 9000 salariés en Champagne-Ardenne
Dans le cadre des travaux d'élaboration du Contrat de Plan Etat-Région, l'Observatoire Permanent de ... Lire la suite