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3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/03/2017 - Mise en oeuvre du dispositif Alim'Confiance
Un arrêté publié au Journal Officiel du 2 mars définit "les modalités de ... Lire la suite
07/03/2017 - Territoire de Lunéville à Baccarat : Convention CNIDEP/Communauté de Communes pour le développement économique et l'environnement
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle et le CNIDEP, pôle d'innovation pour ... Lire la suite
06/03/2017 - Prévention des risques professionnels en charcuterie-traiteur : le Ceproc fait le point
Le Ceproc, Pôle d'Innovation pour l'Artisanat (PIA) de la charcuterie rappelle les mesures de ... Lire la suite
02/03/2017 - Étude prospective sur les comportements alimentaires de demain
Une étude a été réalisée dans le cadre du Contrat de la filière ... Lire la suite
01/03/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : Schéma régional enseignement supérieur recherche innovation (SRESRI)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes a adopté lors de l'assemblée du 9 février 2017 son ... Lire la suite
28/02/2017 - Contrôle des émissions de polluants atmosphériques lors du contrôle technique [Décret]
Un décret publié au Journal officiel du 26 février prolonge jusqu'au 30 avril 2017 la ... Lire la suite
28/02/2017 - Biennale Internationale Design Saint-Etienne, 9 mars - 9 avril 2017
La 10è édition de la Biennale Internationale Design Saint-Etienne aura lieu du 9 mars au 9 avril 2017 ... Lire la suite
27/02/2017 - Seine-Maritime : Journée de l'emploi et de l'apprentissage le 14 mars 2017 à Rouen
Dans le cadre de la Foire internationale de Rouen le 14 mars 2017, la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
27/02/2017 - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité
La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) a présenté un avis ... Lire la suite
24/02/2017 - Normandie : un programme d'actions régional en faveur des EPV
Un programme d'actions en faveur des Entreprises du Patrimoine Vivant (EPV) de Normandie a été ... Lire la suite