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3616 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/06/2016 - Economie sociale : lancement de l'appel à projets "Scale Me Up"
Martine Pinville, secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de ... Lire la suite
21/06/2016 - Eco-prêt à taux zéro : analyse des travaux et de leur coût par le CeRCAD Midi-Pyrénées
Le CeRCAD Midi-Pyrénées a effectué l'analyse d'une centaine de dossiers éco-prêt ... Lire la suite
21/06/2016 - Auvergne-Rhône-Alpes : une entreprise sur deux a un niveau d'activité normal au 1er trimestre 2016
La 1ère note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
20/06/2016 - Elections aux CMA : composition des chambres et modalités de renouvellement des élus [décret+rectificatif]
Un décret modifie la composition des établissements du réseau des chambres de métiers ... Lire la suite
16/06/2016 - Insertion professionnelle de la Génération Erasmus : enquête Céreq/Agence Erasmus +
L'Agence Erasmus + France Education & Formation analyse les résultats de l'enquête ... Lire la suite
15/06/2016 - Fisac : appel à projets ouvert du 13/06/2016 au 30/01/2017
Dans le cadre des nouvelles modalités d'intervention du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat ... Lire la suite
13/06/2016 - Partenariat renforcé entre l'Allemagne et la France pour la mobilité européenne des apprentis
Dans le cadre des Rencontres franco-allemandes des Chambres de métiers et de l'artisanat qui ont eu lieu en ... Lire la suite
13/06/2016 - Le CNISAM lance Menu équilibré, un outil pour les artisans des métiers de bouche s'inscrivant dans la silver économie
Le CNISAM a lancé le 6 juin "Menu équilibré", un outil gratuit et accessible en ligne pour les ... Lire la suite
13/06/2016 - Finistère : Réseau Tyneo, une Plateforme Locale de Rénovation de l’Habitat (PLRH)
Quimper Cornouaille Développement a lancé le Réseau Tyneo, un nouveau dispositif permettant ... Lire la suite
09/06/2016 - Portrait des créateurs d'entreprises : évolutions 2010-2014 - Données Insee
L'INSEE dresse le portrait du créateur d'entreprise au 1er semestre 2014 ("cohorte 2014") en France, hors ... Lire la suite