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598 résultats pour la recherche " Organisations et institutions"
18/04/2023 - Ardèche : projet de production d'un beurre local pour la viennoiserie
En Ardèche, un projet de production d'un beurre local est porté par des artisans boulangers, pour la ... Lire la suite
03/04/2023 - Intelligence artificielle : usages et impacts sur le travail [Enquête LaborIA]
Une enquête menée en 2022 par le laboratoire de recherche dédié à l'intelligence ... Lire la suite
29/03/2023 - Code de l'artisanat : partie législative [Ordonnance]
"Sur le fondement de l’article 8 de la loi n°2022-172 du 14 février 2022 en faveur de ... Lire la suite
29/03/2023 - Gironde : 10 recommandations formulées concernant la ZFE de Bordeaux Métropole
Une enquête sur les conditions de mobilité des artisans, menée à l'été ... Lire la suite
09/03/2023 - Plan interministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027
La Première ministre a annoncé le 7 mars le déploiement d’un plan ... Lire la suite
17/02/2023 - VTC : dialogue social entre les plateformes et les travailleurs indépendants [Avis]
Un avis relatif à l'homologation d'un accord conclu dans le cadre du dialogue social entre les plateformes ... Lire la suite
16/02/2023 - VTC : signature d’un accord sur un revenu minimum net par course
Des organisations représentatives des travailleurs indépendants (AVF, FNAE, CFTC et UNSA) et les ... Lire la suite
08/02/2023 - Politiques en faveur de l'évolution de la société vers la sobriété [Avis CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 11 janvier un avis sur les ... Lire la suite
06/02/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : qualité de l'air intérieur [Enquête]
Le Pôle énergie Bourgogne - Franche-Comté et les organisations professionnelles du ... Lire la suite
25/01/2023 - Fin du plastique à usage unique : élaboration de feuilles de route 3R dans l'alimentaire
La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (« loi AGEC ») de février 2020 fixe ... Lire la suite