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Actualités
23/01/2023 - Alimentation, Mode, Numérique : études d’écoconception des produits et des services aides-entreprises.fr
23/01/2023 - Bretagne : accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi dans les TPE - PME [AAP]
La DREETS Bretagne a lancé un appel à projets, au titre de l'année 2023, pour l'accompagnement ... Lire la suite
20/01/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : actions collectives à destination des PME [AAP] aides-entreprises.fr
20/01/2023 - CEE : Marguerite, un programme d'accompagnement des artisans à la mise en place des ZFE-m [Arrêté]
Un arrêté portant création de nouveaux programmes d'accompagnement en faveur des ... Lire la suite
18/01/2023 - CEE : nouvelles conditions d'application du dispositif Coup de pouce « Rénovation performante d'une maison individuelle » [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 13 janvier, modifie les conditions d'application du Coup de ... Lire la suite
16/01/2023 - Nouvelle-Aquitaine : plan "Zéro pollution plastique"
Les élus de la Région Nouvelle-Aquitaine, réunis en assemblée plénière ... Lire la suite
16/01/2023 - Union européenne : règles temporaires d'urgence pour accélérer le déploiement des énergies renouvelables [Règlement]
Un règlement européen établissant un cadre en vue d'accélérer le ... Lire la suite
13/01/2023 - Filière REP emballages ménagers : prolongation d'agrément de 2 éco-organismes [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 24 décembre, prolongent l'agrément des ... Lire la suite
13/01/2023 - CEE : modalités d'application, opérations standardisées d'économies d'énergie [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 13 janvier, "augmente la bonification et le montant minimal ... Lire la suite
10/01/2023 - Filière REP DEA : élargissement du périmètre d'éco-organismes [Arrêtés]
Plusieurs arrêtés complètent l'agrément d'éco-organismes sur le ... Lire la suite