Développement durable
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Actualités
13/01/2023 - Filière REP emballages ménagers : prolongation d'agrément de 2 éco-organismes [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 24 décembre, prolongent l'agrément des ... Lire la suite
10/01/2023 - Filière REP DEA : élargissement du périmètre d'éco-organismes [Arrêtés]
Plusieurs arrêtés complètent l'agrément d'éco-organismes sur le ... Lire la suite
10/01/2023 - Maçons et carreleurs : gestion des déchets [Mémo IRIS-ST]
Elaboré par l'IRIS-ST, le pôle prévention des artisans du BTP et paysage, le mémo ... Lire la suite
06/01/2023 - Filière REP produits chimiques : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 24 décembre, agrée la société ... Lire la suite
05/01/2023 - Filière REP des papiers graphiques : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 29 décembre, délivre un agrément à ... Lire la suite
03/01/2023 - Pays de la Loire : filière REP PMCB [Web-série, Trouve ta REP']
Réalisée par la CAPEB Pays de la Loire, la web-série Trouve ta REP' vise à expliquer ... Lire la suite
03/01/2023 - Filière REP TLC : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]
Un arrêté portant agrément, jusqu'au 31 décembre 2028, de la société ... Lire la suite
09/12/2022 - Indice de réparabilité [Bercy infos Particuliers]
Le ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, au ... Lire la suite
02/12/2022 - Bourgogne - Franche-Comté : des fiches pratiques Développement durable pour les artisans
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat Bourgogne-Franche-Comté propose, en ... Lire la suite
28/11/2022 - Bonus réparation : lancement au 15 décembre
Le bonus réparation est un dispositif prévu dans la loi anti-gaspillage pour une économie ... Lire la suite