Développement durable
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Actualités
23/11/2023 - TVA circulaire [Rapport]
Le 21 novembre, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de ... Lire la suite
21/11/2023 - La responsabilité élargie du producteur - REP [Dossier Ademe]
L'Ademe consacre un dossier à la responsabilité élargie du producteur (REP) dans son magazine ... Lire la suite
17/11/2023 - Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) CMA France
14/11/2023 - Filières REP EEE, articles de sport et de loisirs, articles de bricolage et de jardin : modification des cahiers des charges [Arrêté]
Un arrêté portant diverses dispositions relatives aux fonds dédiés au financement de ... Lire la suite
13/11/2023 - Bonus réparation vêtements & chaussures
Annoncé en juillet 2023, le Bonus réparation vêtements & chaussures est entré en ... Lire la suite
09/11/2023 - Nouvelle-Calédonie : consommation d'emballage des artisans [Enquête CMA en cours]
Dans le cadre de différents projets en cours au sein de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat ... Lire la suite
08/11/2023 - Filière REP emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphique : cahier des charges [Consultation publique - Projet d'arrêté]
Un projet d'arrêté portant cahier des charges des éco-organismes et des systèmes ... Lire la suite
27/10/2023 - Martinique : gestion des déchets [Enquête en ligne]
La Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique (CACEM) lance, en lien avec ses partenaires ... Lire la suite
25/10/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : bilan Répar'acteurs 2022
Les Chambres de métiers et de l'artisanat Auvergne - Rhône-Alpes ont réalisé, à ... Lire la suite
23/10/2023 - Second Conseil de planification écologique
Le second Conseil de planification écologique s'est tenu le 26 septembre, en présence de la ... Lire la suite