Travail des métaux, sous-traitance industrielle
- Données économiques
- Emploi - Formation
- Initiatives
- Innovation
- Politiques publiques
- Santé et sécurité
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
31/01/2022 - Déchets "7 flux" et "8 flux" : attestation de tri à la source et de collecte séparée [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 30 janvier 2022, porte définition de l'attestation de ... Lire la suite
25/01/2022 - Comité d'action sur les approvisionnements et les conditions de paiement
Le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, la ministre déléguée ... Lire la suite
21/01/2022 - Sécurisation de l'approvisionnement de l'industrie en matières premières minérales [Rapport]
Le 10 janvier, Philippe Varin, ancien président de France Industrie, a remis à Barbara Pompili, ... Lire la suite
06/01/2022 - Bordereaux de suivi de déchets dangereux [Arrêtés]
Parus au Journal officiel des 28 et 31 décembre, trois arrêtés concernent les bordereaux de ... Lire la suite
05/01/2022 - Nouvelles valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 29 décembre, fixe les nouvelles valeurs limites d'exposition ... Lire la suite
21/12/2021 - [France 2030] Plan d'accompagnement pour la filière automobile
Le 16 décembre, le Gouvernement a lancé un plan d'accompagnement des sous-traitants, des ... Lire la suite
25/10/2021 - Territoires d'industrie : point d'étape aides-entreprises.fr
13/10/2021 - Plan d'investissement France 2030 aides-entreprises.fr
04/10/2021 - Territoires d'industrie : apports, priorités, devenir [Note AdCF]
L'Assemblée des Communautés de France (AdCF) [devenue Intercommunalités de France] a ... Lire la suite