Bois - Ameublement
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Actualités
20/03/2020 - [COVID-19] Mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 [Arrêté]
Un arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses ... Lire la suite
10/01/2020 - Agrément de l'OPCO entreprises et salariés des services à forte intensité de main d'œuvre [Arrêté]
Un arrêté portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises et ... Lire la suite
09/01/2020 - Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : groupes de métiers, classes et options [Arrêté]
Un arrêté relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le ... Lire la suite
23/12/2019 - Aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois qui ont été colonisés par des scolytes [Décret et arrêté]
Un décret et un arrêté relatifs à création d'un dispositif d'aide exceptionnelle ... Lire la suite
05/12/2019 - Auvergne-Rhône-Alpes : programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Un arrêté relatif au programme régional de la forêt et du bois de la région ... Lire la suite
07/11/2019 - Responsabilité élargie des producteurs (REP) : éco-modulations applicables aux produits [Arrêté]
Un arrêté relatif aux éco-modulations applicables aux filières des équipements ... Lire la suite
03/04/2019 - Eléments d'ameublement : liste des biens meubles et gestion des déchets [Arrêté]
Un arrêté pris en application de l'article R. 543-240 du code de l'environnement relatif à la ... Lire la suite
15/01/2019 - Le Booster Circulaire [AAP]
L'association Les Canaux et Valdélia, en partenariat avec de nombreux partenaires dont la Chambre de ... Lire la suite
11/01/2019 - Restriction d'utilisation et de mise sur le marché de certains bois traités [Arrêté]
Un arrêté relatif à la restriction d'utilisation et de mise sur le marché de certains ... Lire la suite
04/05/2018 - Aide pour la compensation des surcoûts de la filière de valorisation du bois en Guyane [décret, arrêté]
Un décret portant création d'un dispositif d'aide pour la compensation des surcoûts de la ... Lire la suite